[Y], a regretté que le patient n'ait pas eu le suivi électro physiologique et urodynamique réalisé de manière systématique pour ces pathologies, ce qui avait entraîné une vessie neurologique à bas bruits

professionnel et dénonciation calomnieuse ; que l'arrêt attaqué, qui, après avoir constaté l'extinction de l'action publique, a recherché si les agissements imputés à l'intéressé étaient susceptibles de revêtir

résolutions ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande, alors, selon le moyen, que, si l'exposé des moyens et prétentions des parties peut revêtir

responsabilité encourue du fait de sa ruine lorsque la faute de la victime a contribué au dommage ; que dès lors en affirmant, pour écarter en l'espèce tout fait exonératoire de la victime à défaut de revêtir

gérante, Mme X... devenait "systématiquement responsable du magasin en cas d'absence supérieure à un délai d'une journée" ; qu'en décidant que la responsabilité du magasin laissée à la salariée ne devait revêtir

pas déduit de ses constatations les conséquences légales qui en ressortaient et a violé l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; et alors que, d'autre part, la cause du licenciement peut même ne revêtir

l'évinçant totalement et en la privant du bénéfice escompté dans le cadre des relations conjointes ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen établissant que les faits dénoncés étaient susceptibles de revêtir

y a lieu de confirmer l'ordonnance déférée ; "alors que l'article 137 du Code de procédure pénale, dans sa rédaction issue de la loi du 15 juin 2000, réaffirme le caractère exceptionnel que doit revêtir

chambre de l'instruction ne pouvait se contenter, pour dire n'y avoir lieu à suivre sur les faits dénoncés par Alain X... sous la qualification de fausse attestation, à retenir que ces faits ne pouvaient revêtir

ans ferme d'emprisonnement, puis a prononcé à son encontre l'interdiction des droits civiques, civils et de famille, pendant 5 ans ; " aux motifs que Jean-Claude Y... admet sa culpabilité, dit regretter

confirmé l'ordonnance de non-lieu qui a considéré qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre Monique Y... d'avoir commis un faux et un usage de faux ; " aux motifs que la chambre d'accusation regrette

l'instruction a renvoyé le requérant devant la cour d'assises pour crime de viol et délits connexes d'agressions sexuelles autres que le viol ; "aux motifs que, si Adeline Y... paraît effectivement regretter

Y..., ayant écrit le 21 juin 1988 à l'employeur : "Je suis au regret de vous informer qu'étant le moins payé de tous les salariés de votre entreprise et que la prime de nacelle que vous accordez étant

compétitivité justifiant une réorganisation de ses activités ; que la cour d'appel a constaté que le chiffre d'affaires du groupe BASF, sur le secteur des ingrédients actifs cosmétiques, a constamment régressé

octobre et 30 novembre 1995 ; qu'il apparaît qu'Alain X... a fait usage à des fins personnelles de fonds de la société, contraire au patrimoine social ; que le délit d'abus de biens sociaux qui aurait pu revêtir

du 3 mai 1988, l'a convoqué à un entretien pour examiner avec lui les conséquences de cette situation ; qu'après cet entretien, la société PETERCEM s'est déclarée, par lettre du 19 mai 1988, au regret

violences, contraintes ou surprise, des attentats à la pudeur courant 1989 ou 1990 ; "alors que les faits allégués ayant été prétendument commis courant 1989 et 1990, pour être punis en 2007, devaient revêtir

l'envoi et la réception de convocations aux parties pour l'audience du 8 juillet 1993 apportent la preuve d'une saisine régulière du juge délégué à la demande du juge d'instruction, demande qui n'a pas à revêtir