Daniel X... en attente de greffe rénale a présenté un accident vasculaire cérébral ayant engendré une détérioration mentale conséquente.

[G], engagé le 30 mai 2011 par la société BNP Paribas Real Estate Property Management France, a été licencié pour insuffisance professionnelle le 13 avril 2015. 2.

La société Courcelles Real Estate s'est substituée à la société Financière de Courcelles pour l'exécution de cette mission. 6.

par Monsieur M... dans le cadre de la présente instance ; Qu'en outre, il conviendra de condamner la société GOLDCAR RENTAL à payer à Monsieur B...

[O] et [N] [V] ont constitué la société Business Consulting agents (la société BCA), ayant deux établissements avec pour enseigne « [V] » et « [V] real estate ». 2.

Etats-Unis en octobre 2013 afin de contrôler l'emploi qui avait été fait outre-Atlantique de la somme d'environ 15 millions de US$ reçue enter août et septembre 2009 par la société luxembourgeoise Wall Shop Real

légistes que Lydia Y... est morte de vieillesse, vraisemblablement à la suite d'une embolie pulmonaire intervenue dans un contexte de polypathologies très graves, insuffisance cardiaque, insuffisance rénale

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juillet 2019) et les productions, la société Nicolas [V] Real Estate Agents (la société NPREA), ayant comme enseigne Nicolas [V] & Associés, a été constituée par

formé le pourvoi n° T 18-24.307 contre l'arrêt rendu le 10 juillet 2018 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Eden Rock Villa Rental

[L] [D], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur de la société Cap Real loisirs, 2°/ à l'AGS-CGEA, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

X... a été engagé le 1er octobre 1964 en qualité de commercial par la société Real, laquelle a ét absorbée par la société Nixdorf Computer, pour devenir directeur régional à Paris; qu'il a été rattaché

octobre 1999 a sollicité le versement de l'indemnité journalière complémentaire qui lui a été refusée au motif que la maternité n'était ni une maladie ni un accident ; qu'elle a assigné la compagnie Reale

Jean-Paul, - LA SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DE FORCA REAL, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 avril 2002, qui a condamné le

/ de la société Assurances générales de France (AGF), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Eco - arc, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la société Eco-arc recall

Laurent et Pierre X..., de la société Pem Real et de M.

Elle soulignait que ces agissements avaient eu des conséquences sur sa santé physique, à savoir une infection rénale, la perte de dents, de cheveux et de poids. 5.

pourvoi formé par la SCP Brouard et Daude, prise en sa qualité de représentante des créanciers et liquidatrice judiciaire de la société Pascal X..., de la société Cofrel et de la société Pascal Morabito Real

et D 23-16.586 contre des arrêts n° RG : 22/06094, 22/06095, 22/06096 rendus le 30 mars 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 10), dans les litiges l'opposant à la société Crédit mutuel Real

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1994 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société d'économie mixte "Stade rennais football club", dont

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 20 décembre 2002), que Mlle X..., assurée auprès de la compagnie Reale