X..., entré au service de la société Lorient Loisirs Clubs Rive Gauche dans le cadre d'un contrat de retour à l'emploi à effet du 1er septembre 1991, a vu ce contrat rompu pour faute lourde le 5 juin 1992

comme le démontre le croquis qu'il avait établi lors des réunions de chantier ; qu'en effet, aucune personne ne paraissait susceptible d'utiliser, à pieds, la partie la plus profonde du bassin et la rive

Rivet, avocat au barreau de Paris, a cédé à U... G..., avocat au même barreau, les parts représentant le capital social de la société civile professionnelle d'avocats F... et B...

Henri Y..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société Hôtellerie jeunes rives, 3 / de M.

que l'expert de la compagnie d'assurances qui s'est rendu sur place a évalué les dommages comprenant les travaux urgents et une intervention supplémentaire sur les fenêtres de toit et les tuiles de rive

audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Immobilière Nouvelle des Grands Passages Parisiens Rive

cinquante mètres, sur une longueur de deux cent cinquante mètres et une profondeur moyenne d'un mètre, les matériaux curés ayant été déposés de façon à combler l'anse naturelle que formait le Jabron en rive

dommages et intérêts dus à Chevrier ; "aux motifs que par un acte signé le 15 juillet 1988, Chevrier, président directeur-général des sociétés SODILOR et RIVDIS exploitant des supermarchés à Lorette et à Rive-de-Gier

[M] la somme de 20 000 euros en remboursement des sommes versées par lui à la société Banque Populaire Rives de Paris en exécution de l'engagement de caution qu'il avait pris auprès de celle-ci pour garantir

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Banque populaire Rives

[B], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Banque populaire rives de Paris, et l'avis de M.

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 26 JANVIER 2022 Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Rives

                         , 2°/ à Le Conservatoire de l'espace littoral des rivages Lacustres, dont le siège est [...]                                    , 3°/ à Office Public de l'habitat Cannes et rive

autonome des transports parisiens (RATP), établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [...] , prise en son établissement Bus MRB centres Aubervilliers, Belliard, Flandre, Rives-Nord

a présenté aux élections des membres du comité social et économique de la RATP des listes de candidats au premier collège de l'établissement n° 3 Bus M centres Défense ouest, Paris sud-ouest, Seine rive

[G], de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Banque populaire rives de Paris, l'avis de M.

[R] [L], domicilié [Adresse 1], 2°/ à la société EMG BAT, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Banque populaire Rives de Paris, société anonyme, dont

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré non établi à l'encontre d'Alliod et de Jallet le délit prévu et puni par l'article 416 du Code pénal ; "aux motifs qu'en ce qui concerne le Pressoir et le Rive