agissant en son nom personnel et ès qualités de gérant de la société Goldies, distributeur de chaînes en or de bijouterie auprès des commerçants orfèvres détaillants, et les représentants de la société Rolot

. : Attendu que Y... et la société Rolatex soutiennent que la demoiselle Z..., ainsi que les époux X..., ayant bénéficié d'une condamnation prononcée contre la dame Y... pour réparer le préjudice causé

Elie, LA SARL ROULET, X...Paul, A...

Jean-Patrick Y..., ès qualités de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société Rolec, domicilié ... saint-Louis, 53000 Laval, 6 / de la société Rolec, société à responsabilité

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE ROSSET, JOUEUR LICENCIE A L'ASSOCIATION RUGBY CLUB CHAURIEN (ROC) AYANT ETE BLESSE AU COURS D'UN MATCH, A ASSIGNE SON CLUB EN PAIEMENT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société immobilière Pierre Romet (SIPR), société anonyme, dont le siège

parties du pont, mais que cela dépend aussi du pont, de la pente, de la hauteur des plots ; que sur une nouvelle question de l'enquêteur quant à la sécurisation de la poutrelle avant de la poser sur les roulettes

ATTENDU QUE PAR DECLARATION AU GREFFE DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, EN DATE DU 23 MARS 1972, ROSSET, S'EST POURVU EN CASSATION CONTRE L'ARRET, RENDU PAR LADITE COUR LE 16 FEVRIER 1972, ET QUI A FIXE

X..., avocat associé de la SCP Blanchard-Rollet-Dalloubeix et M.

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Atelier de rectification de moteurs Rollot

X... ; que par ailleurs, la société CASINO BARRIERE DE CARRY LE ROUET verse aux débats le témoignage de M. Y..., responsable sécurité, qui atteste « Nous lui (M.

SUR LA PREMIERE BRANCHE DU MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L 122-8 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE ROSSET A ETE ENGAGE PAR LA SOCIETE ANONYME DES EDITIONS QUO VADIS EN QUALITE DE SECRETAIRE GENERAL DE

caisse régionale d'assurance maladie Rhône-Alpes, dont le siège est ..., en cassation d'une décision rendue le 27 avril 1988 par la Commission nationale technique, au profit de la société anonyme Roset

ROBERT N'Y EST PAS NOMMEMENT INSCRIT AU ROLE DES CONTRIBUTIONS DIRECTES ET AJOUTE QU'IL N'EST PAS CONTESTE QUE L'INTERESSE FIGURE A CE ROLE DEPUIS PLUS DE CINQ ANS AU TITRE D'UNE HOIRIE POUR UNE PART INDIVISE

Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Angers, 15 mars 1994) que la société Pierre Romet, propriétaire de locaux à usage commercial

moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles L. 721-3, L. 823-18 et R. 823-18 du code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur contredit, que la Société des transports Roblet-Vallot

de l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, qu'en 1991 la société L'Hermine bijouterie-joaillerie Le Jasmin (société L'Hermine), dont le siège social est à Marseille, a assigné la SAF des montres Rolex

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de la société Vignobles Rollet, société anonyme dont le siège est ..

ETAIT DAVANTAGE UN ROLE TECHNIQUE QU'UN ROLE D'AUTORITE, ALORS QUE X...

le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu, par une interprétation souveraine des stipulations contractuelles unissant les parties, que la société Romet