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178 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269bcd58014677426f79

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

C..., que le portrait robot de l'agresseur établi par les jeunes dénonciateurs qui avait disparu du dossier, ne lui correspondait pas, que d'ailleurs le responsable du Comité d'entreprise qui avait été

Source officielle

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CC

comm

61372432cd5801467741375b

Cassation

12 mai 2004

12 mai 2004

avait pour objet social la recherche et l'étude en général, portant plus particulièrement sur l'électronique, la bureautique toute opération de fabrication, négoce, courtage sur l'électronique, la robotique

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CC

cr

à suivrec/Jacques X

ECLI:FR:CCASS:2008:CR06080

Cassation

4 novembre 2008

4 novembre 2008

que, courant mai 2003, la société André X... et compagnie, spécialisée dans la récupération de métaux, a confié à la société Budin Eugène et Fils le soin d'extraire le plomb contenu dans des têtes de robot

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CC

comm

61372406cd580146774113f8

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

super boucher", termes qui se retrouvent sur la facture adressée à la société Loveco par la société Communicaphone, et qui comprend une participation publicitaire, une tête de boeuf électronique, un "robot

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01523

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

entretien, je vous ai exposé les faits suivants : - Diminution du nombre d'éleveurs depuis plusieurs mois, en lien avec révolution du nombre d'éleveurs et/ou l'évolution de leur équipement de traite (robot

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01978

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

aux débats que l'appelante justifie de l'achat notamment :- d'une brouette de 80 litres, le 21 août 2007,- d'un nettoyeur haute pression, le 12 février 2008,- d'une tondeuse, le 23 avril 2008,- d'un robot

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210331

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

tendant à la résolution de la vente du 10 février 2006 sur le fondement de la garantie des vices cachés, ainsi que les demandes accessoires en restitution du prix versé et en reprise sous astreinte du robot

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comm

61372406cd580146774114c0

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

Y... a loué une tête de boeuf électronique et un concept " super boucher", comprenant un robot, des étiquettes et un "rendu monnaie" tandis que seule la tête de boeuf a été livrée et facturée ; qu'il retient

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soc

6137225acd580146773fc3f9

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

A..., envers Mmes Y... et Robutte, épouse X..., aux dépens et aux frais d'exécution du présent arrêt ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Chambre sociale, et prononcé par M. le président en

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comm

61372392cd5801467740b82e

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Salmon, société à responsabilité limitée, dont le siège est précédemment Le Val Robours

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soc

6137236bcd580146774097e1

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Mulhouse en qualité de "conseiller grands comptes France et Export" pour travailler au sein du groupement interprofessionnel de formation d'orientation et de perfectionnement -Institut européen de robotique

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10021

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

c'est-à-dire quasiment immédiate, alors que le contrat du 13 mars 2008 fixait un délai de livraison de l'ordre de 11 mois ; qu'il ressort nécessairement de cette constatation que les robots

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10888

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[K] pour qu'il puisse acquérir des biens à titre personnel sur le compte de la société : matelas et robots de piscine livrés à sa résidence secondaire, mobiliers livrés à sa résidence parisienne, ainsi

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300607

Cassation

24 mai 2011

24 mai 2011

l'article 3 de la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 février 2010), que les sociétés Albert mécanique informatique et Arcante Assistance robotique

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soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01417

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

et l'accomplissement d'actions de formations techniques par la pratique de cours techniques théoriques et pratiques destinés aux personnels des services techniques d'usine dans les domaines de la robotique

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comm

61372290cd580146773fe85b

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

X... entraînant des déplacements importants, les notes de frais établies correspondaient à des frais réellement exposés et à une pratique habituelle dans un secteur d'activité lié à la robotique ; que

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comm

61372405cd58014677411341

Cassation

25 février 2003

25 février 2003

publicitaire ainsi que tous les éléments corporels inclus dans un contrat la liant à un réseau de distribution "Super boucher" "to beef or not to beef", comprenant une tête de boeuf électronique, un robot

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00620

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

[B] responsable de production a attesté que les techniciens d'atelier soudage étaient seuls compétents pour travailler sur des robots et ne pouvaient pas être remplacés sur leur poste ; qu'ils avaient

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01127

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Z... utilise en permanence un des deux robots pour meuler la totalité des pièces, la SA La Fonte Ardennaise ne s'est pas expliquée sur le nombre d'opérateurs au poste meule bâti et l'aménagement des postes

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cr

613725b0cd5801467741fc82

Cassation

26 juin 1997

26 juin 1997

E... était décrit avec une certaine précision et que des portraits robots étaient établis à l'encontre de ces individus vraisemblablement grimés; que l'homme armé se faisait remarquer par une silhouette

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