Silva, demeurant 29, quartier Neudrin rigny (Essonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

La société Everest Silver est venue aux droits de la société Sjm à la suite d'une fusion-absorption. 9.

Silva Z..., demeurant ... (18e), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 mai 1990, où

Silva, demeurant 3, premier passage de la Chaux, 63800 Cournon, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Silva, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 mars 2000, où étaient présents : M.

moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 27 septembre 2000), qu'après qu'il eut été jugé, selon arrêt définitif du 15 janvier 1997, que la société André Silvain

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix- en-Provence, 6 mars 2003), que la société Sivar

Silva, dont le siège est ..., 5 / de M.

l'exécution du plan de la société Allikangaroo, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile - section B), au profit de la société Nouvelle Silva

» au titre de l'horaire de service 2013, s'estimant victime par le passé de modifications ou suppressions tardives de sillons-jours qui lui avaient été attribués, a saisi, le 16 avril 2013, à l'instar

» au titre de l'horaire de service 2013, s'estimant victime par le passé de modifications ou suppressions tardives de sillons-jours qui lui avaient été attribués, a saisi, le 9 avril 2013, à l'instar

» au titre de l'horaire de service 2013, s'estimant victime par le passé de modifications ou suppressions tardives de sillons-jours qui lui avaient été attribués, a saisi, le 9 avril 2013, à l'instar

" au titre de l'horaire de service 2013, s'estimant victime par le passé de modifications ou suppressions tardives de sillons-jours qui lui avaient été attribués, a saisi, le 9 avril 2013, à l'instar de

Silva, de Me Bertrand, avocat de M. Y..., ès qualités, de Me Parmentier, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE INDUSTRIELLE AUTOMOBILE DU NORD SIAN

dans un domaine d'activité totalement distinct de celui de son frère, de sorte que l'utilisation de son nom patronymique avec adjonction de son prénom ne pouvait avoir pour but de le situer dans le sillage

est [Adresse 2], prise en qualité de liquidateur de la société Everest Silver, défendeurs à la cassation.

durée respective de 5 ans et 10 ans ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation développé en faveur de José de Carvalho Da Silva