X... a déposé, au greffe du tribunal de grande instance de Nice, une requête tendant, au visa des articles 341 à 364 du code de procédure civile et 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme

Christophe Ruin, président, Mme Sophie Noir, conseiller, Mme Karine Vallée, conseiller » puis que « M.

Jean-Pierre, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Véronique, Sophie et Nicolas, E... Frédéric, Z... Charles, Z...

.; que seul, éventuellement, Me Y..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement et Me Sophie Z..., en qualité de représentant des créanciers de la SARL Le Nord Sud, auraient pu avoir

par Monsieur Pierre Kuentz, président» (arrêt p. 2, § 10) tandis qu'il résulte de ses propres mentions que la cour était composée, lors des débats, de « Monsieur Jacques Rousseau, Président ; Madame Sophie

siège est [...]                                             , contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre de l'expropriation), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sophie

COURS LAVOISIER, 14, rue de l'Eglise à Joinville-le-Pont (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1985 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section B), au profit de Mme Sophie

est licite et que les piquets de grève en sont l'accessoire licite traditionnel en ce qu'ils ont pour fonction d'exhorter les non-grévistes à rejoindre la grève et d'expliquer celle-ci aux usagers ; que

Cécilen Néré X..., Mme Sophie X..., Mme Justine X... Mme Antoinise X..., M. Paul X..., M. Hippolyte X..., Mme Myrtha X... et M. Eugénio X...

Jacques X..., domicilié [...] des Flamands, [...], 9°/ Mme Sophie X..., épouse E..., domiciliée [...], contre l'ordonnance rendue le 13 avril 2016 par le premier président de la cour d'appel de Basse-Terre

épouse de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre B), au profit : 1 / de Mme Lucie Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Sophie

ET DEUX ENFANTS, CATHERINE, EPOUSE CARRIERE, ET SOPHIE; QUE, SAISIE D'UNE DEMANDE EN COMPTES, LIQUIDATION ET PARTAGE, LA COUR D'APPEL, STATUANT AU VU D'UNE EXPERTISE, A PROCEDE A L'EVALUATION DES BIENS

Jérémie K..., domicilié [...], 18°/ à Mme Sophie L..., domiciliée [...], 19°/ à M. Azzedine MM..., domicilié [...], 20°/ à M. Belkacem M..., domicilié [...], 21°/ à M.

Sophie, - Y... Alexandre, - Z...

Michel X..., - Mme Sophie X..., et - M.

Brouard-Daudé, dont le siège est [...], prise en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la Société d'études et réalisation immobilière, 4°/ à la société Marc Rivoire et Sophie

VIII - Sur le pourvoi n° E 96-42.041 formé par Mme Françoise G..., demeurant 10, Résidence Front de mer, boulevard des Diablotins, 14390 Cabourg, IX - Sur le pourvoi n° B 96-42.153 formé par Mme Sophie

n'était, s'agissant de la contestation relative à des émoluments tarifés, pas recevable faute pour la SCP d'avoir suivi la procédure spécifique de taxe qui imposait la vérification préalable par le greffe

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sophie

est [...], 2°/ à l'union départementale CGT, 3°/ à l'union départementale CFDT de la Lozère, ayant toutes deux leur siège est espace [...], 4°/ à Mme Sonia Z..., 5°/ à Mme Emilie A..., 6°/ à Mme Sophie