COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le cadre d'opérations promotionnelles organisées notamment en Allemagne, la société Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN en date du 24 avril 1991 qui a rejeté sa requête présentée sur le fondement des articles 710 et 711 du Code de procédure

THIERRY ET FERRE JEAN, dont le siège est à Quimper (Finistère), ..., prise en la personne de son gérant M.

Thierry Z..., 2 / Mme Géraldine Y..., divorcée Z..., 3 / M.

Thierry, - Z... David, contre l'arrêt de la cour d'assises du Morbihan, en date du 16 juin 1994, qui, après les avoir condamnés pour vol avec arme, a prononcé sur les intérêts civils.

qu'ils venaient de constater ; que tout au plus les policiers leur ont demandé en fin d'audition s'ils avaient autre chose à dire ; qu'ainsi ce moyen manque de pertinence et les moyens de nullité allégués

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 706-3 du Code procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Thierry

nullité de la procédure, tirée de l'incompétence territoriale du juge d'instruction ; "aux motifs que le juge d'instruction de Bordeaux était territorialement compétent en raison de la résidence de Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2004, qui, pour diffamation publique envers particulier, l'a condamné à une amende de 750 euros, et

Thierry Y..., demeurant Chantemerle Chemin de Sarrat, 11570 Cazilhac, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre civile D), au profit de M.

articles 23, 29 et 41 de la loi du 29 juillet 1881, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que, statuant sur les intérêts civils, l'arrêt infirmatif attaqué a condamné Suzanne X... à indemniser Thierry

Thierry B... et le notaire n'ont pu être dissimulés à Mme L...

produit par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour la société imprimerie Schraag Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR décidé que le licenciement de Monsieur Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 octobre 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroqueries, banqueroutes, escroquerie

X... avant l'embauche de Cyril A... ; qu'en l'absence de preuve contraire à celle résultant des témoignages produits, la rétrogradation alléguée par Thierry X... est établie ; qu'en troisième lieu, Thierry

Thierry X..., domicilié [...]                      , contre l'arrêt rendu le 9 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Le Village Y..., société

été commis avant l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal ; que, s'agissant de l'intérêt à la fraude prévu par l'article 399 du Code des douanes dont les dispositions retiennent un élément moral, Thierry

Thierry, - X...

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19ème chambre, en date du 15 février 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

Thierry, assisté de son curateur Georges Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, chambre correctionnelle, du 4 mars 1993 qui, dans la procédure suivie contre Loïc Z... pour blessures