Trans Europe au profit quasi-exclusif de Trans Inter ; qu'il convient en conséquence de confirmer les ordonnances frappées d'appel ; "1°) alors que selon l'article 7, § 1, de la directive n° 2012/13/

rénovation du domicile, le paiement de séjour de vacances et de places de spectacles et de pertes de jeux, la cour d'appel, en retenant que l'absence de justification des ressources correspondant au train

, alors, selon le moyen, d'une part que, aux termes de l'article 271 du Code civil, la prestation compensatoire doit être fixée en fonction des besoins de l'époux créancier et non pas en fonction du train

Nghia Tran X..., demeurant ..., 2 / du Syndicat Force Ouvrière du personnel des organismes de la région parisienne, dont le siège est Bourse du Travail, bureau 503, 3, rue du ..., défendeurs à la

en remplacement d'un autre conducteur prévu mais absent au départ de son train, sans avoir à justifier l'engagement de frais ; qu'en décidant le contraire, au motif que les exposants se trouvaient dans

, cette dernière ayant la qualité de dépositaire ; qu'à la suite de ce vol, la société Master Trans a régularisé auprès de son assureur une déclaration de sinistre ; qu'elle a, par ailleurs, indemnisé

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 février 2019), la société Européenne de travaux ferroviaires (ETF) a commandé à la société suisse Matisa matériel industriel (Matisa Suisse) un train, pour la réalisation

grief à l'arrêt attaqué (Rennes, 15 juin 1993), qui l'a condamné à payer une certaine somme d'argent à la Caisse de crédit mutuel de Saint-Herblain (la banque) en qualité de caution de la société Marée trans

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que le 14 décembre 1999, Corinne X..., a pris le train

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MPC Münchmeyer Petersen Steamship GmbH & Co Kg, société de droit allemand, dont le siège est [...]                                   , 2°/ à la société Triton

plus, viole l'article 455 du Nouveau Code de procédure civile, l'arrêt attaqué qui considère que l'obligation de reclassement à la charge de la société RSAR s'étendait à l'association Gorge de loup Trans

conteste pas qu'il lui arrivait de prendre de l'argent dans la caisse mais par petites quantités qui ne sauraient expliquer les manques remarqués ; l'enquête n'a pas permis de déceler une augmentation du train

contre elle une peine de dix mois d'emprisonnement assortie du sursis ainsi que l'interdiction d'exercer sa profession ; "aux motifs que l'enquête a révélé que la prévenue et sa famille avaient un train

a débouté la partie civile, le demandeur, de ses demandes ; " aux motifs que par procès-verbal n° 91 / 140 l'inspecteur du Travail a constaté, le 2 septembre 1991, que cinq salariés de la société Trabet

R..., à savoir qu'il ne voulait pas rester seul à attendre un long moment son train et qu'il avait fait confiance à H... qui connaissait M.

Y... avait été renvoyé devant le tribunal correctionnel sur le fondement de l'article 222-30-1 du Code pénal qui réprimait le fait de ne pas pouvoir justifier de ressources correspondant à son train de

Code pénal, 591, 593, 702-1 et 703 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir ordonné la publication de son dispositif au Journal officiel ainsi que dans le quotidien La tribune

X..., alors qu'il tentait de monter dans un train en marche, est tombé sous celui-ci ; que blessé, il a fait assigner, avec des membres de sa famille, et son assureur, la société MAAF assurances, devant