La société Trial optique conclut à l'infirmation de ce montant.

société Galec) a mené une campagne de communication sur le prix des médicaments non remboursés ; que cette campagne avait pour slogan « En France, le prix d'un même médicament peut varier du simple au triple

qu'il a agi sans autorisation, à des fins étrangères à ses attributions, hors des fonctions auxquelles il était employé ; Attendu qu'en l'état de ces motifs, d'où il résulte qu'est accomplie la triple

Y... a souscrit auprès de la compagnie Groupe des populaires d'assurances une police d'assurance vie-invalidité, prévoyant le versement, en cas de décès, d'un capital dont le montant était triplé si le

2048, 2049 et 2052 du Code civil ; 2 / que le paiement d'une rémunération complémentaire est obligatoire pour l'employeur lorsque son versement et ses modalités résultent d'un usage répondant aux triples

fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande tendant à voir constater la responsabilité des consorts [U] alors : « 1°/ que pour qu'il y ait autorité de la chose jugée, il faut une triple

a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; que, d'autre part, l'arrêt, qui constate que la prime n'avait pas été versée régulièrement et que son montant avait varié du simple au triple

d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen, "1 ) que l'obligation litigieuse étant définie par un règlement de copropriété qui ne peut légalement la poser, auquel les contrats de vente se réfèrent par triple

dispositions de l'article 12-2-3 du contrat liant la Caisse nationale de prévoyance et la mairie de Loriol, le capital versé aux ayants droit des victimes décédées ensuite d'un acte de dévouement est triplé

Attendu que l'arrêt attaqué (Paris, 23 février 1996) a constaté que conformément au contrat la société Gestetner services a donné en location à la société Socem un copieur de type 2382 ZDF et une trieuse

Entre le 12 juin et le 15 juillet 2001, de nombreuses personnes ont souscrit auprès de la société BNP-Paribas un produit financier dénommé "BNP Paribas Garantie Jet 3" promettant le triplement du capital

celle dont la juridiction correctionnelle avait eu à connaître, la chambre de l'instruction a méconnu l'étendue de ses pouvoirs ; "alors, d'autre part, que l'autorité de la chose jugée suppose une triple

cour d'appel a violé l'article L. 313-12 du code monétaire et financier, ensemble l'article 1147 du code civil ; 2 / qu'ayant établi que le découvert moyen tacitement autorisé était supérieur du triple

autrement, le caractère administratif d'un service public est présumé ; que la présomption n'est écartée au profit de la qualification de service public à caractère industriel et commercial qu'à la triple

; qu'après avoir bénéficié de plusieurs aménagements de poste, le médecin du travail l'a déclarée le 23 avril 2003 après un dernier arrêt et au terme de deux examens médicaux "inapte à son poste de trieuse-ramasseuse

G... est né, par césarienne, alors qu'il présentait une anoxie cérébrale liée à une triple circulaire du cordon ombilical, et a conservé une infirmité motrice cérébrale importante.

Le 19 juillet 2013, la société Toshiba a confié à la société Distritec le transport de 60 colis contenant des copieurs et trieuses, depuis [Localité 7] (Seine-Maritime) jusqu'à [Localité 6] (Seine-et-Marne

s'est écrasé au sol lors d'un vol d'essais; Attendu que, pour confirmer l'ordonnance du juge d'instruction ayant déclaré irrecevable la constitution de partie civile de ce GIE, qui invoquait un triple