DE LA SERVE ET EN SECONDES NOCES DE CHARLES X... DE SABLON, EST DECEDEE LE 13 MARS 1972 LAISSANT POUR UNIQUE HERITIER SON PETIT-FILS BERNARD Y...

Roland XI..., demeurant rue d'Hernes à Saint-Loup-de-Varennes, Sennecey-le-Grand (Saône-et-Loire), 27°/ M.

X... s'est chargé de récupérer en saisissant son véhicule, une voiture modèle Golf, vers mi-janvier 2004 ; du coup, il a emprunté 3 000 euros à sa mère et il a récupéré son véhicule qu'il a revendu par

Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société à responsabilité limitée Lombard père et fils, dont le siège est Varennes

Z..., Germain Renard, 2 / Mme Arlette, Geneviève, Alphonsine A..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., La Varenne-Saint-Hilaire, 94210 Saint-Maur des Fossés, en cassation d'un arrêt rendu le

d'appel, prononçant le divorce aux torts de la femme, a estimé que les faits allégués par celle-ci à l'encontre du mari n'étaient pas de nature à dépouiller de leur caractère fautif ceux retenus à sa charge

Jacques Y..., demeurant 03200 Varennes-sur-Têche, 2 / de Mme Josèphe X..., épouse Y..., ayant demeuré 03200 Varennes-sur-Têche et aux droits de laquelle se trouvent ses héritiers : M.

de Loir-et-Cher autorisait la SA Gravereau - X..., dirigée par Francis X..., à exploiter une carrière de sable et de graviers sur le territoire de la commune de Couture-sur-Loir au lieudit "Sur la Varenne

Michel G..., demeurant Bastide La Roquette, Vallon de Caramy à Tourves (Var), 5°/ M. Benoît G..., demeurant Le Tom F..., rue Vernet à Avignon (Vaucluse), 6°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Y..., demeurant Le Pey X..., 1135 Vallon des Mourgues, 13081

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société industrielle et commerciale "SIC", dont le siège social est sis à La Varenne-Saint-Hilaire

Charles-Henry des Z..., demeurant Au Château de la Pouge, 03220 Chavroches, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 2000 par la cour d'appel de Riom (4e chambre civile), au profit : 1 / de

Eric Y..., 2 / de Mme Annick Y..., demeurant ensemble 19, vallon de Tholomé, 69970 Chaponnay, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mai 1999, où étaient présents

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nancy, 8 novembre 1999) que la Société nancéenne Varin

jugement rendu le 7 mai 1987 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône, au profit de Madame Eugénie X..., domicilié à Marseille (13e arrondissement) (Bouches-du-Rhône), Frais Vallon

, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 2 mars 1998 en qualité de piqueuse par la société Le Rouleau méridional, le lieu de travail étant, aux termes du contrat, "fixé à Septèmes les Vallons

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 28 janvier 2009, qui, dans la procédure suivie contre Alain Y... du chef de diffamation publique envers un citoyen chargé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Charles D... née Thérèse A..., demeurant chez Vasson (Puy-de-Dôme