X... a été engagé le 21 septembre 1998 en qualité de VRP "électro" par la société Disco CE GE Wissous ; que sa rémunération se composait d'un fixe mensuel et d'un commissionnement mensuel ; que, par

Geoffroy X... de l'Ecluse, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1994 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Wilson-France, société à responsabilité

est [Adresse 6]), prise en sa succursale pour la France sise [Adresse 5], 6°/ à la société Geodis projets, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 9], 7°/ à la société Geodis Wilson

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que l'Eurl garage Wilson (l'Eurl) a acheté

Gérard Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Hôtel Wilson, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

706-150 à 706-152, 706-153, 706-154, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a confirmé l'ordonnance de saisie du bien immobilier situé 170 rue du Président Wilson

de chef de service maritime et aérien, la salariée a conclu un nouveau contrat de travail le 22 août 2002 avec la société Geodis overseas France, aux droits de laquelle est venue la société Geodis Wilson

X... de Barthès de Montfort, demeurant 16, avenue du président Wilson à Paris (16e), 3 / de M.

liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Stanko France, contre l'arrêt rendu le 20 février 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Winston

Poulet-Odent, avocat de la société Winston & Strawn, de la SCP Richard, avocat de M.

Ils ont constaté la présence de nombreux paquets de cigarettes de marques Marlboro, Winston, LM, certains conditionnés en cartons, ainsi que 4 421 kilogrammes de tabac. 4. M.

rendu le 18 mai 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de la Clinique Saint-Joseph, société anonyme dont le siège social est 51, avenue du Président Wilson

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Régine Z..., épouse Y..., demeurant 57/61, rue du Président Wilson

photocopies", seuls sont identifiés des documents représentant 269 pages constituées pour la plupart de feuilles de caisse des vendeuses et caissières concernant le seul magasin Prisunic boulevard Wilson

gestion, dont le siège est ..., 2 / de la société Franfinance, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Neuilly contentieux, dont le siège est Paris Nord, 22-24, rue du président Wilson

d'appel de Paris (pôle 4, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Novaxia développement, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Psdt Wilson

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° D 94-17.422 formé par la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes (CAMAVIC), dont le siège est 119, rue du président Wilson

Sauveur X..., demeurant 74, avenue du Président Wilson, 94230 Cachan, 3 / de Mme X..., née Achour, demeurant 74, avenue du Président Wilson, 94230 Cachan, défendeurs à la cassation ; La demanderesse