(pouvait) s'expliquer par l'emploi, reconnu par la mineure, d'un vibromasseur appartenant à sa mère, l'utilisation de cet appareil n'expliqu(ait) pas les conclusions de l'expert qui attest(ait) qu' "Aurore

et le gros électroménager notamment de nettoyage, de lavage, de cuisine. de cuisson et de froid et les produits "bruns" qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que

code de commerce n'est nécessaire que si le caractère insuffisant du recours à l'enquête légère prévue à l'article L. 450-3 a été constaté du fait des modalités secrètes empruntées par les pratiques objet

Je te promet n'avoir qu'une parole pour t'assurer un versement mensuel de 2 000 e, ce qui équivaut à la somme de 72 000 e. (1" versement au I" octobre 2013, dernier au 1" septembre 2016) Avec comme petit

par le frère de la vendeuse, - la non-conformité de l'évacuation des eaux de la baignoire, qui tient d'un bricolage défectueux, caché par le tablier de la baignoire (le raccordement de vidange des appareils

La garantie ainsi définie s'exerce, notamment, en cas de dommages causés du fait. (…) 3- du mobilier professionnel, de l'appareillage, du matériel, des agencements intérieurs et extérieurs, des ascenseurs

Joël Petit, 136 / de Mme Petit, 137 / de M. Gino Pertille, 138 / de M. André Pluchery, 139 / de Mme Pluchery, 140 / de M. Sylvain Rafael, 141 / de Mme Rafael, 142 / de M.

consistant en un remplacement prothétique de la crosse de l'aorte, a subi des complications qui ont nécessité des réintubations et une extubation le 7 février 2003 ; que, le 9 février 2003, au cours de son petit

mandat d'arrêt, 5 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille, 5 ans d'interdiction de séjour dans les départements du RHONE, de l'AIN et de la LOIRE, et a ordonné la confiscation des objets

en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 2010), que la société Services techniques professionnels de marques (la société STPM), spécialisée dans le dépannage d'appareils

Contrairement à ce qu'objecte sur ce point la Sa Alfi qui prétend que M.

demandes ainsi qu'il sera exposé ci-dessous ; que sur les constatations expertales : le certificat médical initial (pièce n° 1 produite par les consorts F...) fait état : - à l'étage cérébral : d'un petit

dès lors, en déclarant qu'il n'y avait pas lieu d'augmenter ce montant de celui des frais postérieurs, « simplement mentionnés pour mémoire au dispositif des conclusions de l'appelante, sans faire l'objet

; que cependant, pour décider que les publicités incriminées n'étaient pas trompeuses, la cour d'appel a retenu que si, pour cinq d'entre elles, les durées de validité des prix étaient précisées en petits

La société GIBAUD vend du petit appareillage orthopédique.

L..., à l'origine de l'avarie, objet de la présente procédure, est nécessairement survenue à Ajaccio, la panne due à cette pollution survenant très rapidement et aucun signe ne s'étant manifesté au départ

De plus, le dépôt de CLERMONT-FERRAND est le plus petit des six entrepôts gérés par SDO Il ne dispose pas de quai de déchargement et son implantation sur un petit terrain ne permet pas d'en envisager la

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