que le Comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles comprend le médecin-conseil régional ou son représentant, le médecin inspecteur régional du travail ou son représentant, et un professeur

Y... avait fait valoir que le scanner du 17 mars 1992, ainsi que les examens médicaux pratiqués le 15 mai 1992 par le professeur Z... et le docteur X..., lesquels avaient démontré l'existence, la persistance

Z... s'était fondé sur le certificat du professeur X..., en date du 8 novembre 1990, pour démontrer que les troubles observés en 1983 à la suite de l'accident étaient similaires à ceux décrits en 1990

Z..., professeur d'éducation physique aux collège et lycée agricole "Institut Sainte-Geneviève", a été déclaré inapte à son emploi par le médecin du Travail, le 23 décembre 1987 ; qu'après entretien préalable

à voir écarter des débats, au titre de l'exception de vérité, un rapport couvert par le secret professionnel ; "aux motifs que le conseil de Bernard X... invoque l'irrecevabilité du rapport du professeur

en offrant aux parents un service de qualité pour un prix attractif remplissait réellement un besoin social ; que, dès lors, en condamnant l'exécution de cette activité d'intermédiaire, entre des professeurs

Giroud, docteur en médecine, professeur de pharmacologie à la faculté de médecine de Cochin-Port-Royal et Jean X..., professeur titulaire de thérapeutique, médecin-chef des hôpitaux de Bordeaux, et Henri

particulièrement vulnérables en raison de leur état mental apparent et connu de leur auteur, et avec cette circonstance que les faits ont été commis par une personne ayant autorité sur les victimes, étant leur professeur

X... a été embauché par l'Office lorientais des personnes âgées et retraitées (OLPAR) en qualité de professeur d'espagnol, par deux contrats à durée déterminée successifs, l'un d'octobre 1989 à juin 1990

offre d'indemnisation par courrier du 17 novembre 2011, dans les cinq mois qui ont suivi la date à laquelle il avait "eu connaissance de la date de consolidation lors du dépôt du second rapport du professeur

qu'Aurélie X... a chu sur son séant en essayant de forcer le passage que Pierre Y..., dans l'exercice de ses fonctions, interdisait par sa présence physique ; qu'Aurélie X... vexée a alors traité son professeur

"en ce que l'arrêt attaqué a condamné Abdelkader X... à la peine de 18 ans de réclusion criminelle et ordonné la confiscation des armes saisies ; "après qu'il ait été procédé à l'audition du professeur

Auriol remis aux parties civiles pour les déterminer à s'associer à Etienne A... aient été inexacts ou mensongers ; qu'il n'est pas démontré que la caution scientifique apportée au prévenu par le professeur

l'université de Bordeaux-3 avait confirmé que l'analyse scientifique du masque effectuée à partir d'un prélèvement avait permis de déterminer qu'il s'agissait d'un alliage d'or et d'argent et que selon le professeur

d'atteintes sexuelles sans violence sur mineures de moins de quinze ans, par personne ayant autorité, et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs adoptés que Y... a indiqué aux enquêteurs que son professeur

X..., professeur adjoint à la Chambre des métiers du Cantal, a été détaché à compter du 20 janvier 1981 auprès de l'Institut de formation professionnelle et permanente (IFPP) en qualité de professeur de

. ; qu'en confiant à l'étudiant le soin, sans lui enjoindre de se munir de lunettes de protection pourtant disponibles, et bien qu'en sa qualité de professeur, il disposât du pouvoir de l'y contraindre

sans dispense d'inscription de la condamnation au bulletin n° 2 du casier judiciaire; "aux motifs propres que l'examen médical de l'enfant, effectué sur réquisition du ministère public par le professeur