Nouvelle d'HLM de Marseille, société anonyme, dont le siège social est ..., 2 / de la société d'HLM Logirem, société anonyme, dont le siège social est ..., 3 / de la société d'HLM Provence logis

d'habitations à loyer modéré (HLM) Coopération et famille, société anonyme, dont le siège social est ..., 2°/ de la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Terre et famille, société anonyme, dont

d'HLM "HEN" et de la société d'HLM "SLE", les conclusions de M.

), société anonyme d'HLM dont le siège est [...] , 2°/ à l'Agence Nationale pour la garantie des droits des mineurs (ANGDM), dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent

BOUCHER TP ne justifie pas d'un motif susceptible de lui permettre d'obtenir paiement de l'avenant contesté par la société HLM DOMOFRANCE ; 1°/ ALORS QUE la société HLM DOMOFRANCE fondait exclusivement

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de Banque Occidentale (la banque) a assigné la société anonyme d'habitations à loyer modéré Travail et Propriété (société HLM) en paiement d'une créance correspondant

HLM à payer à la société EGPL une somme de 120 596,02 euros avec intérêts au taux légal à compter du 9 juillet 2009 ; - fixe la créance de la société HLM à l'égard de la procédure collective de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HLM Provence-Logis, société anonyme dont le siège est 72 bis

le début de l'année 1974, la société régionale d'habitations à loyer modéré de Poitiers (la société d'HLM) a chargé la société Soletco de l'étude du sous-sol d'un terrain sur lequel elle envisageait

Construction (la société d'HLM), a confié à la société Pouteau la construction d'un certain nombre d'habitations suivant cinq marchés différents ; qu'après la mise en liquidation des biens de la société

HLM des arrondissements de Beauvais, Clermont, Compiègne, Senlis, devenue la société des HLM Picardie Habitat (la société HLM) a confié des travaux à la société Rheins et Debout (société RD), laquelle

Bourrelly, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme X..., épouse Y..., de la SCP Vier et Barthélemy, avocat de la société HLM Coopération et famille, les

s'étant plaints, la société d'HLM Carpi a assigné en réparation les constructeurs et les assureurs ; Attendu que pour déclarer irrecevable l'action de la société d'HLM Carpi, maître de l'ouvrage, contre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HLM Espace habitat construction, société anonyme, dont le siège

en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1998 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit de la société AOTEP HLM Tradition et progrès, société anonyme, dont le siège est ...,

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 juin 1992), que la société d'habitations à loyer modéré Coopérer pour habiter (société d'HLM CPH), ayant fait construire, pour les vendre

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 mai 1985), que la société HLM Richelieu a vendu à terme à Mme X... et à onze autres personnes des locaux dépendant d'un ensemble immobilier

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 juin 1991), que la société HLM travail et propriété (la société HLM), se plaignant de malfaçons dans un ensemble de bâtiments qu'elle

Etienne Y..., demeurant tous ..., 10°/ de la société HLM de la Guyane, société anonyme, dont le siège est cité Oyanas, ..., défendeurs à la cassation ; La société HLM de la Guyane a formé un pourvoi

[T], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, avocat de la société HLM habitat social français, et l'avis de Mme Guilguet-Pauthe, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 décembre