En outre, le détail des factures d'entretien démontre qu'un nettoyage complet du bassin a été effectué le 4 mai 2011, pour un montant de 1 290 euros, par une société spécialisée dans l'entretien

suppression des tirants d'ancrage et des maçonneries implantés dans le tréfonds de sa propriété ; que la société UAP, aux droits de laquelle se trouve la société Axa assurances, assureur de la société Bazin

T..., qui exerce le même emploi que lui et non celui de chef de bassin, comme l'employeur peine à le démontrer ; que si cet avenant constitue en l'espèce un élément pouvant laisser supposer l'existence

W..., qui exerce le même emploi que lui et non celui de chef de bassin, comme l'employeur peine à le démontrer ; que si cet avenant constitue en l'espèce un élément pouvant laisser supposer l'existence

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté la société nationale d'Electricité et de Thermique SNET, venant aux droits des Houillères du Bassin de Lorraine elle-même venant aux droits des HBNPC

une salle de détente (21 m2) remplaçant la salle à manger, un escalier et local technique (7 m2) remplaçant une partie des sanitaires, un sas (3 m2) remplaçant une petite partie du salon, et un espace bain

ambiguïté ; qu'il n'y a pas lieu à interprétation ; PAR CES MOTIFS : REJETTE la requête ; Condamne les sociétés Groupe Roc-Eclerc, Assistance funéraire rennaise et Pompes funèbres et marbreries du bassin

Donne acte à la société Houillères du Bassin du Centre et du Midi de son désistement de pourvoi, en tant que dirigé contre M.

production ; que, sur ce point, il n'est pas concevable qu'une pisciculture conçue pour produire 10 à 15 tonnes de truites ait pu atteindre une production de 120 à 140 tonnes sans création de nouveaux bassins

Saint-Bernard, 3°/ le TUPINA CLUB, discothèque, sise à Saint-Jean de Luz (Pyrénées-Atlantiques), ..., quartier Acotz, 4°/ l'ASSEDIC BASSIN DE L'ADOUR, dont le siège social est à Pau (Pyrénées-Atlantiques

consultants entraînait la cassation du chef de dispositif, critiqué par celle-ci, ayant rejeté sa demande subsidiaire tendant à condamner les sociétés Swisslife assurance de biens, Les Carreleurs du Bassin

déchets coquilliers par la communauté de communes du bassin nord (COBAN), alors que la communauté de communes du bassin sud (COBAS) n'accepte pas cette prise en charge.

plainte avec constitution de partie civile de Y..., a renvoyé devant le tribunal correctionnel du chef d'ingérence Robert X..., maire de la commune de Lege et président du syndicat intercommunal du Bassin

nouveau, mélangé de fait et de droit, et, partant, irrecevable ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que l'ouvrage litigieux présentait manifestement les caractères d'une piscine et n'était pas un bassin

X..., retraité de la société Houillères du bassin de Lorraine, et son épouse, ont signé le 25 juillet 1980, un contrat viager comportant le versement d'un capital par l'employeur, ceux-ci s'engageant à

d'entreprendre en violation de l'article 4 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 et de l'article L. 321-4-1 du code du travail ; 7°/ que la procédure de soutien au bassin

de l'Hérault a ordonné la fermeture définitive et la remise en état du site de stockage des déchets ménagers et assimilés de Villeroy situé sur le lido de Sète ; que la communauté d'agglomération du Bassin

conditionnée de plus par des renonciations à obtenir des autres membres de la famille, le bien en cause étant atypique, ne pouvant pas intéresser une clientèle traditionnelle désirant se loger dans le bassin

L... conteste cette dernière infraction en faisant valoir que, s'agissant d'une piscine à débordement, la mesure doit être prise, non à partir du bord du bassin de nage, mais à partir du bord du bassin

JUGEMENT DU 11 MAI PRECEDENT, RENDU PAR LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE DU GARD, DANS UN LITIGE OPPOSANT DAME SUZY X..., EPOUSE Y..., A LA SOCIETE DE SECOURS MINIERE DU GROUPE CENTRE DES HOUILLERES DU BASSIN