affirmation est le rapport quotidien d'activité établi pour la journée du 14 mai 2012 sur lequel il avait mentionné dans la rubrique intitulée « Remarques générales sur la tournée » les mots « Absent mercredi

[P] ne travaillait pas la journée du mercredi et partait le samedi à 12 h ce qui corrobore l'allégation de l'employeur suivant laquelle M.

X... que « des frais de gardiennage ont été établis suivant la lettre recommandée que vous avez reçue le 26 novembre 2014 pour la périodicité retenue du mercredi 26 novembre au 2 février 2015 à raison

rassurer sur sa présence à ses côtés » afin « d'autoriser [J] à plus s'investir dans la relation », ce qui nécessite « que les visites s'organisent le samedi, [J] lui ayant dit que le mercredi

faire communiquer le dossier d'assistance éducative, - ordonner que le père devra ramener les enfants à leur mère à 19 heures devant son domicile, chaque veille des classes les dimanches soirs et les mercredis

à l'égard des enfants, à leur résidence chez la mère, et à l'organisation du droit de visite et d'hébergement du père, avec toutefois un élargissement de ce droit qui pourra s'exercer en outre un mercredi

FII a accusé réception de la notification du jugement, de sorte qu'elle disposait d'un délai expirant le lundi 26 octobre 2009 inclus pour faire appel ; que c'est par lettre recommandée expédiée le mercredi

valoir qu'une lettre datée du 19 février n'a pu être expédiée que le 20-21 et n'a pu être reçue que le 22-23 février ; que le 19 février 2002 étant un mardi, l'expédition n'a pu avoir lieu que le mercredi

plus haut et que l'avis de réception est signé le même jour avec l'apposition du tampon humide du cabinet de cet avocat pour attester sa réception ; que le délai pour déclarer l'appel expirait le mercredi

20 au jeudi 26 décembre 2002, -49, 80 heures supplémentaires pour le week-end du 17 au 19 janvier 2003, -99, 60 heures supplémentaires pour le week-end des 14 et 15 février 2003 dont 45 mn pour le mercredi

comparu devant la chambre de l'instruction dans le délai prescrit par l'article 695-29 du code de procédure pénale dès lors que n'étaient pas des jours ouvrables au sens de l'article 801 de ce code, le mercredi

d'interprétation des clichés radiographiques par le docteur D..., erreurs expressément invoquées par Emile Y... dans ces conclusions d'appel où il faisait valoir que Mme Y... avait été hospitalisée dès le mercredi

subséquente ; "alors, d'autre part, et en toute hypothèse, qu'il résulte du procès-verbal d'interrogatoire que les conseils de l'inculpé ont été convoqués par deux lettres recommandées envoyées le mercredi

propres conclusions le jeudi 28 août 2020 ; que la société Gugler Reims a soutenu que ces écritures ne lui étaient parvenues que le lundi 7 septembre suivant, soit postérieurement à l'audience du mercredi

Farid X... et Nouarnan G..., résidents espagnols, dont l'un semblait revenir du Maroc et qui venaient de se faire contrôler à la frontière par la douane française au volant d'une Mercedes classe B, aménagée

D..., directeur commercial des mises à jour le mercredi 21 novembre alors qu'elle savait qu'elle devait accomplir cette tâche chaque mercredi.

les parties ont signé un contrat de travail le 3 mai 2013 portant mention d'une durée hebdomadaire de travail (12 heures) et de la répartition de celle-ci sur les jours de la semaine (lundi, mercredi

[G] de respecter son planning de travail journalier le mercredi, à la suite d'une réclamation du gardien et du conseil syndical de la résidence [Établissement 1] ; que, le 28 septembre 2012, l&apos

X... d'avoir commis un faux en écriture en se désignant comme animateur durant les petites vacances, les mercredis et lors des activités périscolaires, alors que telle n'était pas sa fonction et qu'il

l'espèce, il est justifié par l'employeur de la possibilité de contrôler la durée exacte du travail effectué par son salarié notamment par un système déclaratif selon lequel ce dernier travaillait le mercredi