diligences de la société MGN pour distribuer le logiciel soient avérés, ils n'établissent pas pour autant que le contrat était toujours en vigueur, - par ailleurs, le seul fait que le Web editor figure au catalogue

Ces travaux ont débuté lorsque la société Virages a décidé de créer sa propre collection d'objets portant sa marque » (pièce 33) ;- des échantillons sur catalogues d'objets de décoration et de produits

Il ressort du dossier que le moteur équipant l'avion de Monsieur X... était équipé d'un adaptateur n° 64173 4, pièce régulièrement référencée dans le catalogue du constructeur du moteur Teledyne Continental

mois d'avril 2008, dont la valeur probante n'est pas contestée, attestant de la mise en vente de thés en « sachets cristal » par les sociétés Theodor, Bolchaïa, Albert Ménès, Goûts d'ailleurs, les catalogues

éléments de la cause, il est reproché à Monsieur X... un défaut de marketing, l'absence de nouveaux produits, alors qu'à l'issue de la réunion des 23 et 24 septembre, cette action ainsi que celle du catalogue

Un "catalogue" mentionnait des prix allant de 10 000 dollars à 30 000 dollars, soit 63 000 francs à 190 000 francs par adoption.

film tant que ses droits de producteur n'auraient pas été renouvelés, que ce mandataire était titulaire d'un mandat apparent de nature à lier la société japonaise et qu'il résultait d'ailleurs d'un catalogue

faire assurer le règlement des factures selon les tarifs imposés par la société ; que, lors de ses passages dans les surfaces commerciales, Monsieur X... n'établissait pas un bon de commande selon un catalogue

ce client », la « réalisation d'une vente » au profit d'une société, l'envoi d'un devis à une autre, le « démarchage » du dirigeant d'une société et celui du gérant d'une autre, après envoi de son catalogue

[X] soutenait expressément dans ses conclusions que lui avaient été adressées des propositions de reclassement sous forme de catalogue, lesquelles avaient été manifestement envoyées dans les mêmes termes

P..., qui à propos des estampes et des sculptures il existait un catalogue raisonné, mais il n'en existait par pour les gouaches, les peintures et les dessins ; que, lors de cette audition, à propos des

l'Association des gîtes de France relate même que lors de leur agrément Mme Simone X... s'est présentée comme propriétaire du château, qu'elle figure d'ailleurs en cette qualité dans l'extrait de leur catalogue

de début 2013 ; que, en septembre 2013, Système U a adressé ses demandes de cotation à B... qui y a répondu mais que ces commandes n'ont pas été acceptées ; que B... n'apparaît donc pas dans les catalogues

La présentation d'un produit Firsty, concurrent de celui sur lequel portait le contrat de distribution de 2008, sur un catalogue de la société Armaturis(ayant succédé à SAMT) du mois de novembre 2012,

schématiquement : * A une commission mensuelle sur marge, * B une commission mensuelle sur CA PTD matériel & prestations, basée sur le chiffre d'affaires, * C une commission mensuelle sur solutions catalogue

regretté que n'ait pas été produit le document en annexe, faisant référence "au système actuel", il doit être relevé qu'au titre des "orientations" figure la mention : "arrêt du système à bons avec catalogue

MOTIFS QU'il n'est pas contesté que A... est personnellement intervenu dans l'album dénommé « Dangerous Dub » commercialisé en France sous son nom sur les sites internet précités et figurant dans les catalogues

verse aux débats des pièces démonstratives d'une politique commerciale dynamique menée à l'égard de la clientèle potentielle des « grands comptes », justifiant d'opérations publicitaires dans des catalogues

Maître Béatrice Z... se borne à recueillir les déclarations de Monsieur Y... (" qu'il a déjà vu des gens de la maison avec ce sac mais il ne sait pas à quelle date ") lequel lui a remis ensuite le catalogue

condamné la SAS Seco Tools France à payer à la SAS Dorise la somme de 1.350 euros pour la modification de la base éditoriale ; AUX MOTIFS QUE la modification de la base éditoriale pour réaliser des catalogues