Attendu que, pour écarter son argumentation et le déclarer coupable, l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que, la chasse étant finie, la victime s'était déplacée vers la barque pour aller chercher

de l'année 1999, Mme X... a confié à Mme Dumont-Beghi avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux

usage professionnel à Mont-Saint-Aignan, les SCI Pardo, Juripro, La Malle Poste et l'Orée du Bois (les sociétés) ont constitué entre elles une société civile d'attribution (Interpro) et ont ensuite cherché

Jean X... a remis, à compter du 1er mars 1978, en location-gérance pour quatre ans, l'exploitation commerciale d'un fonds de commerce de négoce en grains, fourrages et aliments pour chevaux, sis à Chantilly

mais mal fondée, la cour d'appel a retenu qu'il résultait de nombreuses correspondances adressées à l'administration fiscale au cours des années 1992 et 1993 par Mme X..., que celle-ci n'avait jamais cherché

[F] à la réception, entravé aux chevilles par un serflex et menotté. 3. Le 19 novembre 2021, les juges d'instruction, après non-lieu partiel, ont ordonné la mise en accusation, notamment de MM.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 novembre 2019), la société Triactis, devenue Pyxis, qui exerce l'activité d'intermédiaire dans la cession de sociétés, a reçu mandat de chercher un acquéreur des titres

Lors du retour, le 2 février 2009, il a été victime, à l'aéroport de [Localité 7], d'une chute lui occasionnant la fracture d'une cheville. 2. M.

attaqué (Grenoble, 7 mars 2024), en 2018, la société Energy pool développement (la société EPD), spécialisée dans la mise en place de solutions auprès de grands consommateurs d'énergie électrique, a cherché

X..., salarié de la société Charal (l'employeur), la caisse primaire d'assurance maladie de l'Orne (la caisse) a fixé, après consolidation, le taux d'incapacité permanente partielle à 20 %, par décision

précisé qu'Abdelkamel X... lui avait déclaré "je vais te tuer, je veux te tuer, je t'aurai, même si tu rentres dans le ventre de ta mère" et qu'en la poursuivant il lui avait dit qu'elle "le paierait cher

(Gironde), contre : 1 ) la société des Graviers de Saintonge, dont le siège est ..., 2 ) le Groupement d'intérêt économique (GIE) du chenal de Saintonge, dont le siège est ...

Jean, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, du 21 janvier 1999, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du LOIR et CHER, sous l'accusation de vols et tentative de

conseiller KOERING-JOULIN et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE CHAROLLES

Charly, Y...

X... a cherché à subordonner l'indication, à la clientèle, du nom d'un artisan monteur de cuisines avec lequel la société Conforama avait l'habitude de travailler, au versement par celui-ci d'un commissionnement

des clients démarchés par ses soins n'ont effectué aucun achat de produits auprès de la société DSI et que d'autres n'ont pas atteint le chiffre d'affaires théorique résultant de leur quota, sans chercher

Y... n'a pas, en toute hypothèse, à un moment ou un autre mais de façon régulière, renseigné son livre de pêche puisqu'il a cherché à dissimuler partie de sa pêche en inscrivant d'abord des chiffres manifestement

licenciement, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision au regard des articles L. 1226-10 et L. 1226-15 du code du travail ; 2°/ que Mme E... soutenait que la SARL SLS n'avait pas sérieusement cherché

représentant de la société UL International France, sans rechercher, comme il le lui était demandé, si les agents de l'administration fiscale ou l'officier de police judiciaire qui les accompagnait, avaient cherché