cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du premier décembre deux mille dix.

: 1°/ Madame Bernadette Z..., épouse B..., demeurant à Mallefougasse (Alpes de Haute-Provence), 2°/ Monsieur Patrice B..., demeurant à Mallefougasse (Alpes de Haute-Provence), 3°/ Monsieur Jean-Marie

1963 ; ATTENDU QU'EN STATUANT AINSI, ALORS QUE JEAN Y...

Jean-Marie X..., demeurant ... rendu par la chambre sociale le 2 mai 2001, dans l'instance l'opposant à la société TAT European Airlines, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique de ce

C..., A JEANNE A..., VEUVE B...

1995 des informations sur les heures de délégations comprises entre le 27 février et 14 mars 1995 puis par lettre du 12 avril 1995 sur les heures de délégation des 8, 13, 14, 24, et 31 mars 1995 ; que

Jean-Claude X..., domicilié ...

Jean-Claude X..., domicilié ...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : Z 25-13.002 Demandeur : la société Cayeux exploitation Défendeur : Mme [N] Requête n° : 862/25 Ordonnance : 90041 du

Jean-Baptiste XB..., 9°/ de Mme Odile, Marie XB..., née ZL..., demeurant ensemble Pavillon 5, Ma Maison, Tujac, 19100 Brive, 10°/ de M.

Jean-Pierre X..., domicilié [...]                             , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

Jean-Marc Z..., demeurant ..., 2 / du CGEA de Chalon-sur-Saône, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 mai 2000, où étaient présents : M.

Jean-Claude et M. Z... Jean-Marie, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu, le 6 février 1985, par la cour d'appel d'Agen (1re Chambre), au profit de M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Saint-Jean à payer la somme globale 3 000 euros aux consorts X... ; rejette la demande de la société Saint-Jean ; Dit

Max et Jean X..., ainsi que deux filles mineures, Nelly et Anne-Marie X..., nées de sa liaison avec Mme A...; que, le 9 janvier 1986, un acte notarié intitulé " Transaction préliminaire à la liquidation

, Marguerite, Jean-Claude, Marie-Chantal, Marie-France, Jean-Louis, Joël, Marie-Claude et Jean-Marc ; Attendu que pour décider que Mme Marie-Chantal Y..., épouse Z..., était titulaire d'une créance de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, lors de la liquidation de la succession de Marie X..., M.

publique du 12 mars 1999, où étaient présents : M.

publique du 12 mars 1999, où étaient présents : M.

publique du 12 mars 1999, où étaient présents : M.