Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 mai 1991, qui, dans l'information suivie contre X... des chefs d'abus de confiance, d'escroquerie

défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale, "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur les faits de sodomisation commis par X... sur la personne de Michel

Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Michel Y... du chef d'émission

, que la plainte avec constitution de partie civile visait "tout autre délit que révélerait l'instruction" et avait dénoncé le fait que le curateur avait profité de son mandat et de la faiblesse de Michèle

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2002, qui, pour outrage à personne chargée d'une mission de service public, l'a condamné à 1 524,49

Michel, - Z...

syndic au règlement judiciaire de la société SIGA, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 1994, qui, dans la procédure suivie contre Michel

Michel, - LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ARIEGE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, du 26 mai 1994, qui, après relaxe de Frédéric Z...

Michel et Paul X..., de Me Garaud, avocat des époux B..., les conclusions de M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 juin 2004), rendu en matière de référé, que par jugement du 14 novembre 2001, la SCI du domaine Michel

"aux motifs que rien ne permettait d'affirmer, au terme de l'information et des débats, que le matériel agricole appartenant à la SADO avait été frauduleusement soustrait par Guy X..., la vente à Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 14 janvier 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, et qui

Michel et Etienne Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

Michel X..., de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de Mme Y... X... et de MM.

Y..., conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société Michel, de la SCP L.

Y..., le maître d'ouvrage délégué y a apposé son visa au même titre que le maître d'oeuvre ; que son rôle est d'autant plus important en l'espèce que Michel Z... était seul à connaître M.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 1993, qui les a condamnés pour abus de biens sociaux, le premier, à 18 mois d'emprisonnement

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 15 mars 2005, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a condamné à 4 000 euros d'amende

Michel et Jean-A...

Michel X..., demeurant à Paris (9ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre section A), au profit de la Banque nationale de Paris, société