SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise X..., demeurant ... à Chalons-sur-Marne (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1990 par la cour d'appel de Reims

Serge, contre un arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 1985 qui pour conduite d'un véhicule automobile sous l'empire d'un état alcoolique, blessures involontaires

Pascal X..., demeurant 14 ter, rue aux Moges, 10300 Sainte-Savine, en cassation d'un arrêt rendu le 20 août 1997 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Inoteb

Pér et reins Pourvoi n° : D 20-12.526 Demandeur : la société Ayme truffe Défendeur : la société Comptoir du sud est de la truffe et du champignon-Coset et autres Requête n° : 694/24 Ordonnance

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit de M.

Luigi B..., demeurant 8, place de la Révolution 1789, 51000 Châlons-en-Champagne, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1999 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit :

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plastic System International, dont le siège social est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 3 décembre 1997 par la cour d'appel de Reims

XK..., épouse V..., demeurant à Carcassonne (Aude), ..., La Reille, 14°/ Madame O...

Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juillet 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit : 1 / de M.

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1992 par le tribunal de commerce de Reims, au profit de Mme Y..., exerçant sous l'enseigne "Press Matic Saint-André", demeurant

Pierre Z..., demeurant à Dravegny (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Mme Lucienne A..., veuve X..., demeurant à Marson

Charles X..., résidant à Bar-le-Duc, pour le déplacement à Nancy de son fils Pierre au cabinet d'un chirurgien-dentiste, devaient être pris en charge, l'arrêt confirmatif attaqué a retenu que les soins

A RECONNU A UN DE LEURS HERITIERS, PIERRE X..., LE PARTAGE A INTERVENIR, UNE EXPLOITATION AGRICOLE DEPENDANT DE CES SUCCESSIONS, ET A FIXE A 420.000 FRANCS LA VALEUR DE CETTE EXPLOITATION ; QUE, SAISIE

pourvois n° T 09-66. 913 et U 09-66. 914 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 16 mars 2009), que Mmes X...et Z..., salariées de la société Symrise qui appartient au groupe Haarmann et Reimer

]                     ; - Percevons une odeur très forte de résine de cannabis ; - Invitons l'intéressé à décliner son identité ; - Ce dernier nous présente son permis de conduire sur lequel nous lisons

jointes au pied de la lettre, de sorte que la déclaration de créance et les pièces jointes permettaient de calculer les intérêts ; Qu'en statuant ainsi, alors que la seule mention, dans la déclaration

. ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 27 mars 2015, les agents de la direction départementale de la cohésion

X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés Eluard Praquin Gambert Granier Bonnin et Renier et Malterre-Auriacombe, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mmes B

Christophe XX..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, en date du 16 juin 1994, qui l'a condamné pour délit de blessures involontaires, à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et à 10 000 francs d'amende, et