réserves du 21 février 2008 faisait état de l'habillage périphérique des « VELUX » à terminer, de défauts des calfeutrements entre les chéneaux et la couverture ainsi qu'entre les façades et le mur escalier

améliorations; Que les travaux réalisés par la locataire en 1992 ont conduit à modifier l'emplacement du comptoir de bar côté rue Auber, supprimer deux des trois accès au sous-sol, créer un nouvel escalier

titre de dommages-intérêts pour résistance abusive ; Mais attendu que l'arrêt relève l'existence d'une modification importante du bâtiment bas de fonction habitation/exploitation avec création d'un escalier

travaillant sur le chantier de construction d'une maison individuelle, où plusieurs entreprises indépendantes intervenaient dont la société Romuald, chargée du lot maçonnerie, a été blessé en tombant d'un escalier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banco extérior de Espana, société anonyme

Les investigations ont amené les enquêteurs à envisager l'hypothèse d'une entrée de l'auteur des faits par escalade du portail d'accès à l'enceinte militaire. 5.

[O] pour la réalisation d'une dalle béton qui supprimait cette grosse fissure sur le sol et qui reprenait la liaison entre le sol et l'escalier. (…) Elle a accepté ce devis maçonnerie » ; qu&

intérieures les jours de fortes pluies et de vent, selon les propres termes de celle-ci ; que l'expert précise d'ailleurs dans son rapport que ces infiltrations ne sont visibles que dans la montée d'escalier

hélicoïdal qui desservait l'étage par un escalier droit plus large à deux volées ; Attendu que la modification des caractéristiques du local s'apprécie, selon l'article R 145-3, en considération . de

U... demandait à Mme W... de réaliser les travaux d'électricité du garage, de réfection de la terrasse (étanchéité), de réfection du cheminement piéton et d'un escalier d'accès, qui faisaient partie de

Niveau étage : trois chambres, escalier, salle de bains, dégagement, terrasse » ; - la quote-part de copropriété du sol et des parties commune générales à l'ensemble immobilier est de 571 pour ce lot n

Les passages, vestibules, escaliers, couloirs, entrées, devront être laissés libres en tout temps.

unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 10 mai 2011), qu'invité par les enfants des époux X... à se baigner dans la piscine de leur propriété, Rolland Y..., alors âgé de 17 ans, a escaladé

Y... aurait violé l'une des règles du jeu, étant observé qu'il n'est pas établi qu'il courait au moment de l'accident et qu'aucune interdiction de courir n'était imposée, hors les escaliers ; que par ailleurs

(travaux dans son cellier) et dans l'intérêt de la copropriété (réfection de l'entrée et de la cage d'escalier) ; que pour obtenir le permis de construire, la société D'AVIAU-DUCAU a remis au service de

restitution de l'immeuble et à leur payer la somme de 321'083,84 €, à titre de dommages et intérêts, correspondant aux travaux de rénovation des parties privatives, aux travaux de confortement des escaliers

. ; que l'expert a examiné les désordres allégués par Mme Z... et constaté « au 1er étage dans la pièce sur cour : zone d'enduit de plâtre dégradé (0, 5m ² environ) du mur à gauche en montant l'escalier

verticale suivant assemblage de plaques de doublage, au niveau de l'arrête d'encadrement, - effondrement de la dalle du seuil de la porte donnant sur l'extérieur, cette dalle étant prolongée par un escalier