Olivier X..., domicilié [...] , contre l'ordonnance rendue le 29 septembre 2016 par le premier président de la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ au préfet du

Olivier X..., domicilié [...]                         , contre l'arrêt rendu le 17 mars 2016 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société CIC

des parties " afin que soit examiné devant votre cour l'appel formé contre le jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes de Meaux le 23 octobre 2006 "- par lettre du 19 janvier 2010, le conseil d'Olivier

Olivier X... responsable commercial devient directeur de la société GA Besse », aucun autre élément ne permet d'établir qu'il a réellement exercé ces fonctions ; que s'il soutient que les fonctions de

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause, sur sa demande, la SCP Aegerter Olivier Chesnel et Nottet, contre laquelle n'est pas dirigé le moyen

D..., L'UNION DES ASSURANCES DE PARIS (UAP), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI (6ème chambre), en date du 11 septembre 1990, qui, dans la procédure suivie contre Olivier

Pierre-Olivier X..., demeurant zone industrielle des Cents Arpents, chemin de Nuisement, 28501 Vernouillet, 3 / la société Haute technologie Sater Leleu (HTSL), société anonyme, dont le siège est ..

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PEZET, A QUI OLIVE AVAIT CONSENTI, A COMPTER DU 29 SEPTEMBRE 1963, LE RENOUVELLEMENT DE SON BAIL POUR 3, 6 OU 9 ANNEES

ensemble l'arrêté du 24 décembre 2002 portant extension d'un accord interprofessionnel relatif au financement des actions de promotion, recherche et expérimentation en faveur du secteur de l'huile d'olive

Z... et de la SCI Les Oliviers qui ne s'étaient pas présentés devant le notaire pour régulariser l'acte de vente et avaient multiplié les difficultés, alors même que par trois fois, le tribunal, puis la

que pour le financement d'un marché de travaux de génie civil conclu entre la société Entreprise de travaux publics Botta et fils (la société Botta) et les sociétés La Paix, La Flamme, L'Olympe et L'Olivier

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté l'EURL LES MURS DE L'IMAGE, la SARL MARANATHA et Monsieur Olivier X... de leur demande tendant, d'une part,

Olivier de A..., demeurant ..., 7 / Mme Z..., épouse Le Marchand de Saint-Priest, demeurant ..., 8 / Mme Bernadette de A..., épouse Ménard, demeurant ..., 9 / Mme Christine de A..., épouse Périn

de son obligation de reclassement, a pu décider que la lettre de licenciement était insuffisamment motivée ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société civile professionnelle Olivier

maladie de la Moselle, dont le siège est [...] , Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 29 juin 2016, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Olivier

Olivier Y..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de cette société, - la société Teisseire Plaisance, société civile immobilière, dont le siège est [...] , - la société CG2A, société à responsabilité

Olivier X..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 avril 2018, où étaient présentes : Mme B..., conseiller

François Olivier X... ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1132, ensemble l'article 1315 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que se prévalant d'une reconnaissance de dette souscrite à

procureur général près la cour d'appel de Montpellier, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre spéciale des mineurs, en date du 11 avril 2014, qui, dans la procédure suivie contre Hamid X... et Olivier

Statuant sur le pourvoi formé par : - BENAMAR CHAIB A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, du 18 juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre Olivier