Stefania, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 2003, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre elle du chef de tentative

du tibia gauche de 1, 5 cm sur 0, 7 cm ; qu'il résulte des éléments de l'information que Jean-Marie X... a fait preuve, le 5 octobre 1994, d'un comportement agressif accompagné d'insultes et d'une tentative

derniers, notamment avec Moktar X..., et que ce dernier a été déclaré coupable d'acquisition et détention illicites de cocaïne en vue de sa consommation personnelle et d'acquisition, détention et tentative

par : - HARDY X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, du 20 novembre 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du GARD, sous l'accusation d'assassinat et tentative

Willy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 13 janvier 2000, qui, après relaxe de la Garantie Mutuelle des Fonctionnaires (GMF) du chef de tentative d'escroquerie

l'espèce, a seulement relevé que la société TISA avait approché deux salariés de la société ISA, lesquels étaient cependant restés au service de cette dernière; qu'elle a considéré qu'aucune autre tentative

groupe ont des activités ou une organisation leur permettant d'effectuer la permutation de tout ou partie du personnel ; qu'en reprochant à la société ITT composants et instruments l'absence de tentative

que, à un deuxième titre, ne justifie pas légalement sa solution au regard des articles L. 122-4 et suivants du Code du travail, l'arrêt attaqué qui reproche à la société de n'avoir pas organisé une tentative

litige et que le juge ne peut ajouter des éléments de fait qu'elle ne contient pas ; que la cour d'appel constate que la lettre de licenciement énonce comme motifs "menaces le 17 octobre 1997 et tentative

[X] [I], [P] [U], [N] [B], [H] [J] et [R] [F], notamment des chefs d'assassinats, tentatives d'assassinats et complicité d'assassinats, en bande organisée en relation avec une entreprise terroriste, association

[R] [E] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises de la Guyane, en date du 14 novembre 2019 qui, pour tentative de vol avec arme, précédée, accompagnée ou suivie de violences ayant entraîné

Mahfoud A..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de de la cour d'appel de NÎMES, en date du 21 avril 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de meurtre et tentatives aggravés

E... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Rennes, en date du 12 février 2020, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative de meurtre

formé un pourvoi, contre l'arrêt n°517 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 25 juin 2020, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'assassinat et tentative

[S] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-1, en date du 10 juin 2020, qui, pour vols et tentative, et escroqueries, aggravés, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement

X... s'était caractérisé par une tromperie dont les sociétés Nashua et Rover avaient été victimes, par des tentatives de débauchage des salariés et par la diffusion de fausses informations sur la situation

Mme X... a été blessée par l'explosion d'une bûche piégée provenant d'un sac de bois trouvé au bord d'une route ; qu'Ennemond Y..., renvoyé à la suite de ces faits devant une cour d'assises pour tentative

(les créanciers) ; que les tentatives de recouvrement étant demeurées infructueuses, les créanciers ont assigné la débitrice le 8 juin 1998 devant le tribunal de commerce aux fins d'ouverture d'une procédure

[W] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 2020, qui, pour vols et tentative, aggravés, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement

[L] [K] pour infractions à la législation sur les armes, délits connexes au crime de tentative de meurtre reproché à M. [Y] [E]. 3. Par arrêt du 8 mars 2018, cette juridiction a acquitté M.