Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et le deuxième moyen 5.

branches, du pourvoi principal : Attendu que M.

X..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'en 1976, M.

regard de la gravité de l'infraction, de la personnalité de son auteur et du caractère inadéquat de toute autre sanction ; qu'en condamnant le prévenu à une peine d'emprisonnement de trois ans dont deux

Lai, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses deuxième et troisième branches 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, ci-après annexé 4.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, ci-après annexé 4.

Examen des moyens Sur le moyen du pourvoi de la FFB, pris en sa deuxième branche, le premier moyen du pourvoi du syndicat CFE-CGC, pris en ses première, deuxième, troisième et cinquième branches, et

moyen, pris en ses deux branches : Attendu que les fournisseurs font grief à l'arrêt du rejet de leur prétention afférente aux renseignements abusivement optimistes fournis par les banques à certains

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 1990) qui se référe expressément

Examen des moyens Sur le premier moyen, sur le deuxième moyen, pris en ses deuxième, troisième et cinquième branches, sur le troisième moyen, pris en ses deuxième, quatrième et cinquième branches,

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Paris, 14 mars 1996) que,

Mais sur le deuxième moyen, pris en sa deuxième branche, en ce qu'il est dirigé contre le chef de dispositif de l'arrêt fixant la créance de Mme [F] envers la succession de [V] [E] au titre des indemnités

Examen des moyens Sur le premier moyen, le troisième moyen, pris en ses quatrième et cinquième branches, le quatrième moyen, pris en sa quatrième branche, les cinquième et sixième moyens 10.

branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LE FROID SABLAIS, société anonyme dont le siège social est à "La Mérinière", Olonne-sur-Mer (Vendée

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que selon l'arrêt attaqué (Caen, 8 septembre 1988), par acte du

Sur le moyen, pris en sa première branche 5. Le grief n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Dominique X..., 2 / Mme Isabelle X..., née du Castel, demeurant tous deux à Epinouze, Saint-Sorlin-en-Valloire (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1992 par la cour d'appel de Grenoble