AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine X..., demeurant ..., Le Cannet (Alpes-Maritimes), en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine A..., demeurant ...

Sur le pourvoi formé par Mme Noëlla A..., demeurant ... de l'Orne (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1991 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de ; 18) Mme Jeanine

Servant, demeurant ... à Saint-Victoret (Bouches-du-Rhône), 3 / Mme Jeanine Y..., demeurant ... à Saint-Victoret (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1991 par la cour d'appel

Fortuné Y..., 2 / Mme Jeannine Y..., née X..., demeurant ensemble ...

Yvan X..., demeurant : , 2 / Mme Jeanine Z... épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1993 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1re section), au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24

Roger X..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1990 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme X..., née Jeanine Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque,

Bernard Z..., 2 / Mme Jeanine Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1996 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section B), au profit de M.

., demeurant HLM Coma, bâtiment C, n° 35, 66660 Port Vendres, en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (Section commerce), au profit de Mme Jeannine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jeanine Y..., née X..., 2 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Jeanine X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus

Raymond Y..., demeurant ..., 2°/ de Mme Jeanine Y..., née B..., demeurant ..., 3°/ de M. Régis Z..., demeurant Cité Majouraou, bâtiment D 12, 40000 Mont-de-Marsan, 4°/ de M. Jacques A...

Jean-Claude Y..., exerçant sous la dénomination Etude généalogique Coutot-Roehrig, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre

Robert D..., demeurant ..., 3°/ de Mme Jeannine C..., épouse A..., demeurant ..., 4°/ de M.

Arthur A..., 3 / Mme Isabelle A..., épouse C..., 4 / Mme Jeannine A..., épouse B..., 5 / Mme Z... Lou, 6 / Mme Choun F... Lou Y..., 7 / M. Loutinekone Lou Y..., 8 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Jeanine Y..., demeurant ..., 2 / M.

Jean-Marie X... et Mme Jeanine Y... veuve X...

Jean-Pierre et Patrice Y...