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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300529
28 avril 2009
28 avril 2009
exonératoire, que l'expertise judiciaire permettait d'établir sans équivoque que la cause essentielle des désordres dans l'immeuble X... était l'absence d'étanchéité sur la façade enterrée et au droit de la traversée
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ECLI:FR:CCASS:2021:C310142
18 mars 2021
18 mars 2021
que ce chemin rural permet aussi de rejoindre à l'Est une zone urbaine très dense, distante de 190 mètres pour déboucher à 100 autres mètres plus loin, sur l'avenue des Joncs, voie asphaltée, qui traverse
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ECLI:FR:CCASS:2018:CR02356
19 septembre 2018
19 septembre 2018
soulignaient les multiples déménagements de celle-ci tant en France qu'à l'étranger destinés à faire échec au suivi éducatif de ses enfants, que les faits qui lui sont reprochés qui révèlent qu'elle a pu traverser
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ECLI:FR:CCASS:2020:C310036
23 janvier 2020
23 janvier 2020
L..., alors propriétaire de l'ancienne parcelle [...] , limitrophe et non encore divisée ; que cette servitude traverse effectivement d'est en ouest la parcelle [...] depuis la parcelle [...] ; qu'à la
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ECLI:FR:CCASS:2016:C210249
14 avril 2016
14 avril 2016
provenant de la voiture et le choc qui s'en est suivi, - il n'avait pas entendu la motocyclette arriver, - il s'était retourné et avait vu le motard au sol ; Il a précisé qu'il se souvenait avoir traversé
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ECLI:FR:CCASS:2015:C201318
17 septembre 2015
17 septembre 2015
du changement de format du conditionnement, du nettoyage de groupe, du démontage et des remontages manuels une à deux fois par semaine, qu'à l'occasion de ces nettoyages il démonte et manipule des traverses
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO00168
28 janvier 2014
28 janvier 2014
invoquait exclusivement cette cessation d'exploitation à titre de cause économique, elle aurait alors dénaturé ladite lettre, qui invoquait également des difficultés économiques (« le marché vinicole traverse
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO00169
28 janvier 2014
28 janvier 2014
invoquait exclusivement cette cessation d'exploitation à titre de cause économique, elle aurait alors dénaturé ladite lettre, qui invoquait également des difficultés économiques (« le marché vinicole traverse
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ECLI:FR:CCASS:2012:C300770
12 juin 2012
12 juin 2012
Or, les distances de base au dessus du sol imposées par la réglementation pour cette catégorie de lignes sont de : • 4 mètres pour les conducteurs isolés, en dehors des traversées et surplombs des voies
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO01413
21 juin 2011
21 juin 2011
Vous n'êtes pas sans ignorer les difficultés d'activité que traverse aujourd'hui l'entreprise.
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Attendu que pour débouter l'assurée de son actionc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2013:C200487
28 mars 2013
28 mars 2013
conclusions, que s'y tenait une vente aux enchères qui gênait la visite ; qu'il a pénétré dans les lieux, Madame A... précisant dans son attestation « nous y avons accédé par la porte latérale et traversé
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ECLI:FR:CCASS:2010:C300597
11 mai 2010
11 mai 2010
penderie, fissure de 40 cm dans un autre angle, fissure sur toute la longueur du côté gauche de la fenêtre dans l'angle entre le plafond et le mur ; que dans le dégagement, il décrit une fissure qui traverse
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ECLI:FR:CCASS:2021:C310308
3 juin 2021
3 juin 2021
première condition d'existence d'un chemin d'exploitation est la présence d'une voie privée ; qu'en l'espèce, il est constant que, depuis la voie publique, un chemin traverse
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ECLI:FR:CCASS:2022:C300029
12 janvier 2022
12 janvier 2022
, des travaux avaient été effectués ; que de surcroît, le bailleur faisait valoir, sans être contesté, que lors des opérations d'expertise il avait été constaté que les locataires avaient percé la traverse
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613725a3cd5801467741f6d2
19 février 1997
19 février 1997
prévenu circulait sur le boulevard périphérique à Paris à l'allure de 128 km/h, ramenée à 121 km/h, alors que la vitesse maximale autorisée est limitée, par l'article R. 10 du Code de la route, dans la traversée
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6079a8989ba5988459c4e187
12 janvier 1971
12 janvier 1971
CONSTITUANT LE PLANCHER D'UN ECHAFAUDAGE DOIVENT REPOSER SUR TROIS BOULINS AU MOINS, DE MANIERE A NE POUVOIR BASCULER ; QUE, D'AUTRE PART, LE MADRIER DONT LA RUPTURE A FAIT BASCULER LE PLANCHER, ETAIT TRAVERSE
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6079a8999ba5988459c4e2f9
27 mai 1970
27 mai 1970
ALORS QU'ETANT DONNE SA VITESSE REDUITE, RIEN NE L'OBLIGEAIT A POURSUIVRE SON MOUVEMENT SUR SA LANCEE, ET QU'IL SAVAIT, D'AILLEURS, QUE L'ALLURE TROP FAIBLE DE SON CAMION L'EMPECHERAIT D'ACHEVER DE TRAVERSER
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6079a8a69ba5988459c4e5f4
11 février 1970
11 février 1970
MODEREE, ET VENANT DE DROITE AU FEU VERT, SUR UN GRAND AXE, PUIS D'AVOIR PERDU LE CONTROLE DE SA VOITURE ET EFFECTUE PLUSIEURS TONNEAUX, LE TOUT APRES AVOIR ACTIONNE SON AVERTISSEUR AU SEUL MOMENT DE TRAVERSER
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6079a8c09ba5988459c4ecb7
3 décembre 1997
3 décembre 1997
solidairement au paiement de 8 000 francs de dommages et intérêts ainsi que de 3 000 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; " aux motifs propres qu'en ce qui concerne la traverse
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607940bc9ba5988459c3da4c
1 juin 1965
1 juin 1965
BERSEE DE L'ACTION PAR ELLE EXERCEE EN VUE DE CONTRAINDRE X..., EN VERTU DE L'ARTICLE 640 DU CODE CIVIL, A FAIRE ASSURER, GRACE A DES TRAVAUX DE CURAGE ET D'ENTRETIEN, L'ECOULEMENT, PAR L'AQUEDUC QUI TRAVERSE
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