, revendus par Serge X... et dont les bénéfices ont été répartis entre eux par moitié; que selon le document manuscrit rédigé le 20 mai 1990 par Serge X..., celui-ci a expressément reconnu que les voitures

le suiveur était un détective privé payé par sa femme pour le suivre ; que la meilleure illustration de cette méconnaissance se trouve dans le fait que la partie civile, après le premier arrêt de la voiture

le jeune Vincent A... opérer sa manoeuvre, lui a dit de freiner alors qu'elle avait entrepris le dépassement des deux cyclistes ; que la violence du choc, l'importance des dégâts occasionnés sur la voiture

Yannick A... qui se trouvait à sa hauteur ; que Michel Y..., qui le suivait immédiatement, a affirmé sans émettre la moindre réserve, que le prévenu avait heurté volontairement l'arrière droit de la voiture

inadéquate et que Bruno X... aurait dû entreprendre une manoeuvre d'évitement, dès lors qu'il existait sur la droite un parking d'une largeur de 2,60 mètres, libre au moment de l'accident de toute voiture

large autonomie de gestion, en se faisant payer par la société des appareils (antenne de télévision, stylo, convecteurs), des produits (pneumatiques, produits d'entretien) ou des services (lavage de voiture

directement ou par ricochet, sauf s'il a commis une faute ayant contribué à la réalisation de son préjudice ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite entre deux voitures

survenance de l'accident ; Attendu selon l'arrêt attaqué qu'un véhicule non assuré conduit par Mme Y... dans lequel Mlle X... était passagère s'est déporté sur sa gauche et a heurté successivement la voiture

II n° 264), que le 30 octobre 1987, une collision est survenue entre la voiture de Mme X..., assurée auprès de la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), et un véhicule de la Régie Renault

montant de la somme payée et de la franchise ; Attendu que pour rejeter ces demandes, l'arrêt retient que la liste, qui était jointe à la procédure de vol, n'a pas été versée au débat, que la lettre de voiture

, situé à proximité d'un monument historique, a sollicité le 17 septembre 2009 un permis de construire aux fins d'aménager un hangar en logement, d'inverser la pente de la toiture, de créer un abri voiture

E... sur la voiture occupée par les victimes, au moyen d'un fusil d'assaut de type Kalachnikov AK-47 ; que M.

Michel A... qui arrivait en face ; qu'après ce choc, le camion a dévié de sa route et achevé sa course dans le jardin de Mme B..., occasionnant de ce fait des dégradations graves ; qu'entretemps, la voiture

Il a été informé par lettre de son employeur du 30 décembre 2008 de la perte par ce dernier du marché de prestataire de services au profit de la société Nouvelle compagnie générale de voitures de Lyon

attaqué et des pièces de la procédure que Dominique X... a été contrôlé à 5 heures 30 alors qu'il avait des difficultés à maintenir son véhicule sur sa voie de circulation et qu'à plusieurs reprises sa voiture

état alcoolique, a pris la fuite, après avoir refusé de présenter les documents afférents à la conduite et à la circulation de ce véhicule ; Attendu que, pour dire qu'X... était le conducteur de la voiture

des dommages prive sa décision de base légale au regard de l'article 405 du Code pénal" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que X..., ayant déclaré le vol de sa voiture

doute doit profiter à l'accusé" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un accident de la circulation s'est produit sur une route départementale entre un véhicule conduit par Bernard X... et la voiture

devant elle ; qu'elle déduit des indices matériels, notamment la présence de débris sur la voie droite de l'autoroute et les traces de choc sur les véhicules, que Paul C... a perdu la maîtrise de sa voiture

nouveau, pas légalement justifié sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un véhicule militaire conduit par Sylvain X..., gendarme en service, a dépassé deux camions et heurté la voiture