458 du nouveau Code de procédure civile l'arrêt qui, pour condamner une partie à payer des dommages-intérêts, se borne à énoncer qu'elle ne réplique pas à la demande formulée contre elle et que les pièces

[Y] était à l'origine de la non-réitération de la vente ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

précédent propriétaire, à partir de la publication de la mutation opérée au profit d'un tiers ; qu'il résulte de la combinaison des seconds, que lorsque la demande en justice, tendant à obtenir la réitération

que la société d'avocats Ernst & Young (l'avocat), qui avait défendu les intérêts de Mme X... dans un litige opposant celle-ci à l'Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Reims

prévoit, au titre des sanctions, la mise à pied de 1 à 2 jours ; que la mise à pied prononcée à compter du 13 avril 1982, n'ayant pas eu d'effet immédiat, ne pouvait avoir un caractère conservatoire, ni

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société Doré Doré, société anonyme, dont le siège est ...

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société anonyme Bollinger, dont le siège social est ...

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jean-Claude X..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1991 par la cour d'appel de Reims

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bernadette B..., née A..., demeurant "Le Vivier", ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 avril 1995 par le tribunal de grande instance de Reims

La Reine, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 20 octobre 1998

Pierre T..., demeurant audit siège, 2°) le bureau d'Etudes OTH Loire-Bretagne, dont le siège social est situé ... (Ille-et-Vilaine), 3°) M. Guy D..., demeurant ...

Bordes, dit Caliste, demeurant Faaa PK 5 (Polynésie française), 3°/ Mme XD..., Yolande, Elisabeth Bordes, épouse R..., demeurant Papeete (Polynésie française), 4°/ Mme T..., Reine, Tupuraa Bordes

société PNEA, 3 / la société PNEA - Paris nord est automobile, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1996 par la cour d'appel de Reims

Pierre de X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société anonyme Canard Duchène, dont le siège social est

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre Z..., demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1987

Humbert X..., demeurant ... à Rillieux-la-Pape (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1993 par la cour d'appel de Reims (chambre civile 1ère section), au profit de : 1 ) la société Roussey

directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardennes, dont les bureaux sont ... à Châlons-sur-Marne (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1990 par la cour d'appel de Reims

Patrick B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1994 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, section 2), au profit : 1°/ de Mme Sylvie A...

Jean-Pierre Y..., 2°/ Mme Annie Z..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit : 1

A l'autopsie, la jument a été trouvée en bon état d'entretien et d'embonpoint, avec poumons hémorragiques, taille augmentée des deux reins entourés de tissus oedémateux.