Olivier, K contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AISNE, en date du 18 septembre 1991, qui pour homicide volontaire l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle et a ordonné la confiscation de l'arme

Olivier C..., demeurant ..., "Le Clair Logis" à Mandelieu (Alpes-Maritimes), MM. Vincent, Frédéric et Olivier C..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

Cécillio A..., demeurant Le Mille Fiori, à Monte-Carlo (Principauté de Monaco), 3 ) de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est ZUP de la Rode, rue Emile Ollivier, à Toulon

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1992 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de M. le Procureur général près la cour d'appel d'Annecy, domicilié

Olivier Y..., demeurant ..., 2 / de M.

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat du syndicat Fédération générale CFTC des transports et du syndicat CFTC Transports

Olivier X..., administrateur judiciaire, domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la

2002 se sont portés cautions solidaires de la SA Mobilshop à concurrence de la somme de 170 000 € envers le Crédit Mutuel ; que cet acte de cautionnement fait suite à l'engagement pris par monsieur Olivier

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Avignonnaise d'impression sur Tissus (le franchiseur), qui commercialise ses produits sous la marque " Les Olivades

rendu l'arrêt suivant : Sur la seconde branche du moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil, ensemble les articles 383 et 389-3, alinéa 3, du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Olivier

liste des formation attribuées en 2004 à de très nombreux salariés de l'entreprise démontre un traitement désavantageux à l'égard de l'appelant ; que de même, les multiples réclamations salariales d'Olivier

Olivier Z..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 novembre 2018, où étaient présents : M.

Olivier BB..., domicilié [...]                               , 44°/ M. Serge II..., domicilié [...]                                  , 45°/ M.

Olivier Z... ; que M. Gilbert Z... a saisi le tribunal paritaire des baux ruraux pour y être autorisé ; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt retient que M.

Olivier et D.

Olivier F..., domicilié [...]                                       , 8°/ M. Joël G..., domicilié [...]                               , 9°/ M.

Olivier X... accepter ce désistement ; Attendu que ce désistement, intervenu après le dépôt du rapport, doit être constaté par un arrêt, aux termes de l'article 1026 du code de procédure civile ;

contentieux, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Annie X..., demeurant ..., 2°/ de la société Oliver

avaient fait valoir, sans l'établir, qu'ils exploitaient la parcelle D 30 entourant leur maison et qu'ils soutenaient, tardivement, exploiter une autre exploitation de 1 600 mètres carrés plantée de 60 oliviers