Y..., demeurant 18, Traverse à Brest (Finistère), pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société à responsabilité limitée Sern, sus-mentionnée, 5°/ de M.

partage de 1963 ( cf. pièce adverse n°3 ) ; que le fils des donateurs attestait que le seul chemin permettant l'accès au premier lot issu du partage était le chemin qui emprunte le pont du moulin et traverse

qu'adoptés, relève, outre l'existence des documents visés au moyen, celle de "certificats de classe et d'inspection", et retient que le navire n'avait pas jusqu'alors connu des incidents au cours de ses traversées

janvier 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de : 18/ le laboratoire d'analyses médicales "Girolami", dont le siège est à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), traverse

d'un arrêt rendu le 17 avril 1992 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), au profit de la société Sogenet, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône), Traverse

Z... ayant traversé la voie centrale et percuté le poids lourd avec une telle violence qu'elle avait rebondi jusque sur la voie de gauche et qu'elle était entièrement hors d'usage, il est établi que M.

accepté, dans le bail qu'elle a signé, de supporter les charges de copropriété à concurrence de vingt-huit millièmes des tantièmes de copropriété, et, d'autre part, que la partie du local occupée était traversée

du Levant, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Main Sécurité, dont le siège est à Marseille (Bouches-du-Rhône), traverse

choisi et conditionné, il appartenait à la cour d'appel de rechercher, comme elle y était invitée, si les dommages n'avaient pas pour origine, d'une part l'application sur les palettes d'ail pendant la traversée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS c LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Eve X..., demeurant 18, traverses Bronze, Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône

Denis G..., demeurant angle avenue Zénatti, Traverse Musseau, Résidence 28, 13008 Marseille, 3°/ de la compagnie d'assurances Abeille Paix, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les

d'un état alcoolique, qu'il circulait à vitesse excessive et qu'après avoir quitté son couloir de marche, il avait percuté la semi-remorque au milieu de la chaussée, alors que le tracteur achevait la traversée

Camélius X..., demeurant 5, place de la Traverse à Villiers-Le-Bel (Val-d'Oise), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique Ecole Pastre, dont le siège est traverse

Patrick Vario, demeurant 43, Traverse Parangon, La Redonne, bâtiment 13, 13008 Marseille, 33 / M.

[E] [K] fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR dit que le chemin, qui prend naissance depuis la voie communale dite « chemin du jas neuf », et qui traverse ou longe notamment les parcelles cadastrées

Patrice et Wilfrid X... et le groupement forestier de La Motte, constitué entre les consorts X..., sont propriétaires de diverses parcelles en nature de bois traversées par deux allées forestières qui

Santé lui-même devant le Parlement, que la mesure de fixation -et la réduction autoritaire des prix- ne trouve, à aucun degré, son fondement dans une telle situation, le marché des médicaments n'ayant traversé