lui est soumis ; que le contrat de travail à durée déterminée du 12 décembre 2008 mentionnait expressément qu'il était conclu pour faire face à un surcroît temporaire d'activité résultant du nouveau catalogue

que Monsieur X... lui a indiqué qu'ils n'avaient qu'un fournisseur pour l'international, la société SUDCO et qu'ils avaient passé commande pour la France avec la société NGK France ; que sur les catalogues

parties, Mme X... et Epis Centre, dans le cadre de la fourniture par Mme X... de blé éthanol à la coopérative ; qu'à cet égard, il convient de relever que le contrat précise quelles sont les variétés du catalogue

par les parties indique : « le secteur est par nature évolutif et peut-être modifié en fonction des besoins de l'entreprise » ; que l'activité de la société Y..., qui ne fait pas que de la vente sur catalogue

articles L. 230-1, 231-1 et 231-2 du code de la construction et de l'habitation pour ne pas satisfaire à l'exigence légale de convenir et de chiffrer par avance toutes les dépenses à savoir le prix catalogue

conséquence, la société TEAMNET avait tous les éléments utiles pour facturer la société BULL, la redevance annuelle due par la société BULL à la société TEAMNET étant forfaitaire et égale à 6 % du prix catalogue

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Louis Vuitton Malletier (la société LVM) est titulaire des droits d'auteur sur un modèle de chaussure dénommé "Emily" présenté dans son catalogue

alors que le contrat n'était pas signé. oubli de visiter les clients VPC (vente par correspondance) pour la collection automne hiver 2008, ce qui a eu pour conséquence un non référencement dans les catalogues

année, ce à compter de son immatriculation au registre du commerce et des sociétés, qu'il est prévu un apport de MPG en nature, à savoir notamment le stock de marchandises affectées au service du catalogue

cette revue; que son comportement de 1999 à 2002 ne démontre pas qu'elle se considérait comme un distributeur exclusif, la seule promotion effectuée pour les produits litigieux étant assurée dans son catalogue

attribué à Monsieur X... relevait du pouvoir de direction de l'entreprise ; que les modifications successives du secteur confié à Monsieur X... étaient également motivées par des accroissements du catalogue

clientèle de Madame Y... une gamme de produits intitulée Equatoriale dont certains étaient quasiment identiques aux produits de la gamme Médiac diffusée par l'appelante ainsi que le démontrent les catalogues

libre des prix qu'elle appliquait aux produits qu'elle vendait, tous les éléments versés au dossier contredisent cette thèse dans la mesure où il est justifié que les prix étaient indiqués dans un catalogue

marque mais également du fait que depuis de nombreuses années et malgré plusieurs décisions judiciaires, la SA LA REDOUTE porte atteinte aux droits de la société CDI-B en reproduisant tant sur ses catalogues

cette société le 8 juin 2004 une commande pour un montant supérieur à 2 000 000 d'euros hors taxes avec certains avantages commerciaux comme la reprise de 34 machines et une remise de 35 % sur le prix catalogue

inflammable des produits, de pollution et de prévention des incendies ont conduit la société Total France, conformément à l'article 4.6.3 de la convention de commissionnement, à remettre aux époux X... un catalogue

dernier prix correspondait au prix de vente conseillé par BVHE aux distributeurs et, de fait, au vu de l'enquête, au prix de vente constaté dans les relevés effectués sur les lieux de vente et dans les catalogues

l'activité ainsi prohibée ; qu'il en est ainsi des modalités des séjours qu'elle effectuait à Paris, de l'affirmation qu'elle remettait des enfants à des couples vertus à l'hôtel, et de la possession d'un catalogue

emballages qui pouvaient resservir, -les argiles venaient d'être rentrées en stock, et avaient été utilisées pour le salon Equiphotel fin 2014, -les listels n'étaient pas piqués fin 2014, -les catalogues

, au titre du mobilier ayant garni la maison de SARREBOURG, dont la vente a été proposée sur catalogue aux enchères, en septembre 1998 (pièce 7 intimés), en faisant valoir qu'aux termes du contrat