mois d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'au paiement de dommages-intérêts ; "aux motifs que "comme le rappelle la fiche de poste, le prévenu" (Vincent Z...), "placé sous l'autorité de Jean-Paul Marius

éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management elle-même basée à l'étranger ne saurait être que fiction juridique, la société TMF Management BV se révélant n'être qu'un écran destiné à masquer

chef, en le condamnant également à indemniser les parties civiles ; " aux motifs que chacun des très nombreux envois publicitaires incriminés était rédigé de façon personnalisée ; que le recours massif

société SECA était un client non méfiant qui avait déjà contracté le même type de commandes les mois antérieurs ; que l'intention coupable se déduit de l'état nouveau de cessation des paiements caché, masqué

marchandises n'étaient pas destinées à être réassorties en produits identiques puisqu'il a précisé qu'il s'agissait d'achats de fins de séries, de lots et d'opportunités diverses ; il s'agit d'une opération massive

de la pompe ; enfin, que les insuffisances de Didier Z... sont démontrées par les nombreuses contradictions contenues dans les diverses déclarations sur les dépenses de carburant lors du survol des massifs

." ; "qu'au surplus, la forme utilisée ne masque pas l'aspect spécieux du procédé en ce sens qu'elles suggèrent que le prévenu, rédacteur, souligne complaisamment que Pierre Y... aurait laissé les imputations

, à la demande du garage Z..., de la voiture par un commissaire priseur au prix de 261 954 francs lui a fait penser que la première vente au prix de 220 000 francs a eu un caractère suspect et a pu masquer

..., Eric B..., pour se poursuivre en 1991 avec D..., en 1993 avec Jean-Claude C..., voire E..., ces ventes se poursuivant pendant le séjour de Patrick X... au brésil en 1994 par l'intermédiaire de Marius

dans l'enquête ; également et dans le même temps, sous l'identité toujours usurpée de la Société Concept Services, il exercait en apparence l'exploitation de machines ou d'appareils de jeux pour masquer

notamment des témoignages recueillis, il apparaît que Thierry X... était seul présent dans le véhicule et son conducteur ce 11 mai à 23 heures , la perte de contrôle s'expliquant pas son alcoolémie massive

le prévenu ; que le défaut de maîtrise est suffisamment caractérisé par les éléments sus énoncés ; que ce défaut de maîtrise et l'homicide qui en a résulté ont pour cause évidente l'alcoolisation massive

[WF] (sénateur) et [ME] (président de syndicat et personnage public) bénéficiant d'une confiance légitime du public à l'égard de leur propos, la diffusion massive dont ils ont bénéficié ont altéré la sincérité

premiers ont vendu au second les actifs et le capital de la société HPM pour le prix de 300 000 francs qui devait être recouvré par prélèvement sur le compte de la société HPM à la Banque populaire du Massif

qu'il soit fait preuve de la plus extrême vigilance" puisqu'il démontrait que la SARL Jean du Vigneau allait servir à dissimuler les véritables bénéficiaires de l'opération, notamment au banquier, pour masquer

commerciale ; qu'en affirmant qu'aucun des éléments versés aux débats par la société Primocable ne venait conforter ses affirmations selon lesquelles l'autonomie juridique de la société 2SIP ne pouvait masquer

[M] s'occupe de faire diffuser une annonce de recrutement ainsi que par mail du 4 mars 2013 (pièce 26), - le mail du 30 août 2013 que M. [N] adresse à M.

l'équipage de la BAC de [Localité 1] face à huit individus « n'obéissant pas à leurs injonctions et refusant le contrôle », plusieurs « venant même au contact des policiers », suivie d'une opération massive

du sens politique qu'ils lui avaient explicitement donné, afin de médiatiser leur action dans le cadre d'un débat d'intérêt général, toujours d'actualité, portant sur le rapport entre l'immigration massive

stages payables immédiatement, alors qu'en réalité leur but véritable était la recherche d'une adhésion à la scientologie et non l'accès à un emploi ; Qu'il retient, en second lieu, la distribution massive