par l'élagage de son volume total d'un tiers à un quart »(conclusions d'appel p. 7) ; qu'à cet égard, tout en admettant que compte tenu de son caractère exceptionnel et de ses caractéristiques (« essences

véhicules à marchands, c'est-à-dire des véhicules repris à des particuliers et revendus à des marchands ; qu'une modification du contrat de travail est caractérisée lorsqu'elle porte sur un élément de l'essence

à la dénonciation de la convention collective locale, manifestant ainsi une volonté de passer en force pour l'application de la convention collective nationale de la banque qui remettait en cause l'essence

doit révéler aux parties toute circonstance de nature à affecter son jugement et à provoquer dans l'esprit des parties un doute raisonnable sur ses qualités d'impartialité et d'indépendance qui sont l'essence

ont découvert sous une roue du tracteur les restes calcinés d'un panier en plastique dans lequel se trouvaient les restes également calcinés de bouteilles en plastique ayant contenu de l'essence

La SARL MC FACADES ne peut valablement, plus de trois ans après le contrôle, produire à l'audience une série de tickets de péage et d'essence en vrac, en sollicitant un nouveau calcul de l'assiette.

celle qui résulte du titre III de la loi du 1er juillet 1901 fixant le régime des congrégations religieuses et du décret pris pour son application ; que la soumission de ses membres à des voeux est de l'essence

André qui qualifie le chemin de chemin d'exploitation ; que l'essence du chemin d'exploitation est précisément le fait de faire communiquer des parcelles appartenant à différents propriétaires indépendamment

Jean-Pierre C... et qu'il lui confierait volontiers le camion de nouveau ; il précise qu'il a emprunté le camion une après-midi et une nuit pour déménager et qu'il l'a rendu après avoir rempli le réservoir d'essence

aboutit en définitive à conférer à la date de livraison stipulée au contrat un caractère simplement indicatif et contredisant dès lors l'engagement pris par le vendeur et portant ainsi atteinte à l'essence

2009 de ne pas avoir été retenu au poste de "responsable de la zone C avec un NR 11", en rappelant qu'il avait demandé à bénéficier d'une évolution professionnelle en accord avec sa formation suivie à l'ESSEC

A..., qui était diplômé d'Essec et de l'école centrale de Paris, motif pris de ce qu'il n'appartenait pas au juge de remettre en cause la hiérarchie des diplômes en fonction des écoles retenue par l'employeur

1 000 € soit une somme sans commune mesure avec les retenues sur salaire opérées à ce titre, - que des factures de location de véhicules au nom de la société U Cottone et leurs consommations d'essence

CORRECTIONNELLE DES CHEFS D'HOMICIDES INVOLONTAIRES ET DE BLESSURES INVOLONTAIRES ; " AU MOTIF QUE N'AVAIENT PAS ETE PRISES LES MESURES DE SECURITE QU'IMPOSAIT LE FONCTIONNEMENT DE MACHINES UTILISANT DE L'ESSENCE

considère que la procédure des conventions règlementées s'applique également aux indemnités attribuées aux dirigeants à l'occasion de la cessation de leur contrat de travail sous peine de dénaturer l'essence

Ce véhicule a vidé son premier tour de la journée chez Leclerc à Mulhouse Cette citerne est utilisée tous les jours pour les mêmes produits (Go, fuel, essence).

exploite en France, depuis un peu plus de dix années, une « activité d'ingénierie, d'études techniques, de conception d'installation de divers équipements industriels », qu'elle est familière, par essence

Nous avons alors pratiqué, pendant plus de 190 pages, une analyse par secteur d'activité de CARREFOUR (essence, alimentation, bazar... etc.) en comparant les données 2007, 2008 et 2009.

base légale au regard de l'article L 3211-1 du code du travail ; ET AUX MOTIFS QUE l'employeur a fixé pour l'ensemble des salariés cadres à la somme de 2.000 € le montant des frais de remboursement d'essence

Je précise être handicapé et ce à hauteur de 10 % » ; entendu le même jour le salarié répondait : « Hier, le camion d'approvisionnement d'essence pour les engins est venu sur place et je m'y suis rendu