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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR51031

Cassation

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Avocat(s) : la SARL Ortscheidt Défendeur(s) : la société Foncière Ru 01/2004 et autres Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, la SCP Sevaux et Mathonnet, la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51272

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

[Z] [C], les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société [2], en la personne de Me [O] [H], ès qualités de liquidateur de la société [1], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51197

Cassation

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Maziau, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51217

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[T] [H], les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [G] [X], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110468

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

[H], de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [U], et l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10398

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

[J], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société [C] MJ, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Vigneau, président, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210699

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Waguette, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Pharmacie du Polygone, de Me Carbonnier, avocat de la société Itekcom, après débats en l'audience publique du

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210370

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

Sur le rapport de Mme Vendryes, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110263

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [G], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la Banque populaire Aquitaine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210344

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

Sur le rapport de Mme Latreille, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de Mme [O], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société [4], après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10242

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

[J], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Caisse de crédit mutuel de [Localité 5] [Localité 4] [Localité 3], après débats en l'audience publique du 26 mars 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51130

Cassation

7 août 2024

7 août 2024

Gouton, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [L] [Y], les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [R] [A], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110236

Cassation

4 avril 2024

4 avril 2024

Sur le rapport de Mme Kloda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Atelier lumière, de M. et Mme [X], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10209

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

Calloch, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel des Savoie, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [K],

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210541

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

Pradel, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat de la société Bensaid Avocats, de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10453

Cassation

22 mai 2024

22 mai 2024

Sur le rapport de Mme Laplume, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Betom ingénierie, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10312

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

[W], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Banque populaire Auvergne-Rhône-Alpes, après débats en l'audience publique du 30 avril 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10306

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Calloch, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Caisse de crédit mutuel Reims Saint-Rémi, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10195

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

Sur le rapport de Mme Poillot-Peruzzetto, conseiller, les observations écrites de Me Carbonnier, avocat de la société Calence, de la SCP Boucard-Maman, avocat de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210511

Cassation

13 juin 2024

13 juin 2024

Sur le rapport de Mme Caillard, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.

Source officielle

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