En venant et en constatant qu'il n'y avait personne, il a bien été constaté que la signification à la personne morale était impossible, le mercredi 22 avril 2009.

suivants : - transport, détention, acquisition de stupéfiants, cocaïne, - conduite malgré l'invalidation et le retrait de la totalité des points sur votre permis de conduire, - usage de cocaïne Le mercredi

X... ne travaillait pas le mercredi pour s'occuper de son fils et que ses horaires étaient les suivants : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9h15 à 14h45, avec une pause repas de 1h30 le midi, pouvant

3 avril 2004 contient une utilisation de la première personne du pluriel, mais il relate uniquement, à ce sujet, une action de l'agence immobilière en ces termes : « Vous avez appelé mon épouse le mercredi

qu'il convient de fixer [...] , que pour les besoins de son activité professionnelle et pour répondre aux convocations judiciaires ; - Se présenter au plus tard le 12 avril 2021, et ensuite chaque mercredi

de Mme X... était calculée sur la base de 35 heures hebdomadaires, d'autre part retenu qu'il résultait des pièces produites par les parties que la salariée n'avait été contrainte de travailler le mercredi

chevaux dans la mesure où, du fait de l'organisation de compétitions extérieures, une importante partie de l'effectif des chevaux s'absentait durant plusieurs jours, en général chaque semaine, du mercredi

professionnelle de leur père qui ne lui permettait pas de s'en occuper, et qu'elle les a, ainsi, pris en charge les midis pour déjeuner, puis le soir jusqu'à ce que leur père vienne les chercher, ainsi que les mercredis

. ; "aux motifs qu'à l'issue des débats, la culpabilité de l'accusé est établie par les éléments suivants, débattus contradictoirement à l'audience et exposés au cours de la délibération ; que le mercredi

N... lui demande de fixer l'heure du rendez-vous de signature de la transaction à 15 heures le mercredi 30 juin ; qu'en définitive, si M. T... N... prétend qu'il ignorait l'intervention de Me P...

à l'écart du reste du personnel ; que Madame X... fait également valoir que ses plannings ont brutalement changé à compter du début de l'année 2010 en ce qu'elle était contrainte de travailler le mercredi

société pour les besoins de la société en attendant leur revente ; qu'il avait encore précisé, en ce qui concerne le véhicule Bentley, modèle 1936, qu'il était loué pour des mariages et que le véhicule Mercédès

. : que le 27 mars 1997 la société Larel achetait deux véhicules dont une Mercédès C 280 à la société Benrath OHZ, que celui-ci était immatriculé au nom de Larissa Y... le 29 mai 1997 ; que les premiers

Mercredi 7 septembre : pas vu le matin à Laval, arrivée à 14h à Azé, puis reparti juste après, jeudi 8 septembre : repartie après le RDV de 11 h à Nantes, mercredi 14 septembre : repartie après visite

matin, donc du mercredi 7 décembre, passe toujours avant 1 heure et que sa fille et d'autres camarades se plaignent de ce que la conductrice va trop vite ; que ce mail est trop imprécis pour établir la

(Q...) de nous avoir aidé dans la mise en place de cette soirée et d'être venu mercredi soir pour s'assurer du bon déroulement de l'événement » ; - L'attestation de M. X...

la SCI Le Cèdre Rouge, étant précisé que le devis du 5 mai 2014 vise un parquet aux caractéristiques identiques à celui figurant dans le devis du 24 avril 2014 (pièce 15 SARL G&B) ; que par mail du mercredi

K... étaient absentes respectivement tous les lundis et mercredis a demandé à Mme Y... de prendre son RTT mensuel soit le mardi soit le jeudi.

h et de 14 h 30 à 20 h et le dimanche de 9 h à11 h 30 ; que le planning pour la saison automne/hiver/printemps prévoit un horaire de 9 h à 12 h et de 14 h 30 à 17 h du lundi au vendredi excepté le mercredi

termes de la plainte qu'il a déposée le 17 juillet 2011 auprès du Procureur de la République, le salarié indique : " (…) avoir été victime de harcèlement moral sur mon lieu de travail le mercredi