MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour la société [U] & associés en qualité de mandataire liquidateur de l'association Sports

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Ortscheidt, avocat aux Conseils, pour M. X...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé au 27 juin 2008 la résiliation du contrat du 31 mai 2006 liant la société Amaury Sport Organisation à la société Narbonne

à [...] du 10 décembre 2007 et applicable au 1er janvier 2008 instaure un supplément forfait sport qui se substitue à la prime sport ; que ce supplément forfait sport est calculé en fonction de l'activité

des sports de glace le 1er juillet 1995, M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Ortscheidt, avocat aux Conseils, pour la société Bayeux sport PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils, pour la société Club Mer et Sports, représentée par la société [...], ès qualités,

, est intervenue volontairement à l'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq premières branches : Attendu que le moyen ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur

Y... a acquis un lot situé dans cette extension, par acte du 27 juin 1979 ; qu'il a adhéré à l'Association du club des sports de Rimberlieu puis en a démissionné à compter du 1er janvier 1985 ; que l'association

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 4.

deux amendes de 3 000 francs chacune et a statué sur les réparations civiles ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le premier moyen

Christian A..., demeurant ..., 60150 Thourotte, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre, 2e section), au profit : 1°/ de l'Association du club

.; II - Sur le pourvoi n° Z 95-30.049 formé par la société en nom collectif Sports Loisirs Equipements, Société en nom collectif représentée par son gérant M.

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal 6.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bic Sport, société anonyme, dont le siège

; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par un contrat signé le 1er novembre 2010 à Lausanne (confédération helvétique), la société Sinergi Sports Consulting a mandaté M.

Nauti sport et la condamne à payer à M.

X..., de Me Choucroy, avocat de l'Association du club des sports de Rimberlieu, les conclusions de M.

travailleurs, a condamné le premier à 2 amendes de 2 250 euros ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire commun aux demandeurs et le mémoire en défense produits ; Sur le moyen

judiciaire de la société Go Sport France.