Eric, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, du 30 octobre 1996, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Pascal Z... du chef de violences avec arme sur

sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs de vol et violences aggravées a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

; "alors que les questions complexes sont prohibées ; que l'incrimination d'homicide volontaire mérite d'être dans tous les cas décomposée en trois questions relatives, la première aux violences volontaires

Mais sur le deuxième moyen, pris en sa seconde branche, et le troisième moyen Enoncé des moyens 6. Le deuxième moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1993, qui, pour violences volontaires aggravées, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement assortis du

que les trois prévenus ont bien participé à ce règlement de compte violent, Jean-Lou Y... ayant, pour sa part, une participation moindre, n'ayant pas porté de coups ; que c'est donc à bon droit que le

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1999, qui, pour violences aggravées, menace de mort, dégradation d'un bien appartenant à autrui, l'a

Réponse de la Cour 6. Les moyens sont réunis. 7.

Djamel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 11 juin 1993, qui les a condamnés chacun à quatre ans d'emprisonnement, le premier pour vol et coups ou violences

Examen des moyens Sur les premier, troisième et quatrième moyens 5. Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

du délit de violences volontaires n'est pas punissable, au même titre que la tentative du délit de violences volontaires ; qu'en déclarant M.

Abderrahim X... coupable de violences volontaires ; "aux motifs qu'« il est établi par le témoignage de Mme Z... épouse A... que M. X... a porté plusieurs coups de poing au visage de M.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 1991, qui l'a condamné, pour coups ou violences volontaires, à 5 000 francs d'amende, et à

, arrestations et séquestrations aggravées, violences aggravées et recel ; Vu le mémoire produit ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 224-1 et 224-4 du Code pénal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :

Corey X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ISÈRE, en date du 3 octobre 2016, qui, pour vols avec arme, tentative de meurtre aggravée, violences volontaires aggravées et complicité, dégradations

BELMONT Monique, épouse ROUVIER, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 3 octobre 1996, qui, pour violences volontaires avec préméditation, l'a condamnée à 5 000

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 1995, qui, pour violences avec arme n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail, l'a condamné à

usage de son arme et a volontairement appuyé sur la détente de son arme en visant les personnes qu'il poursuivait ; que si les coups ne sont pas partis, c'est uniquement à raison d'un dysfonctionnement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le