Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137250dcd5801467741a94b
24 mai 2007
24 mai 2007
X..., père de l'enfant Adrien né le 29 juillet 1999, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Dijon, 10 juin 2005) de l'avoir débouté de sa demande d'autorité parentale conjointe sur l'enfant et maintenu
Source officiellecr
61372637cd58014677423db1
2 septembre 2004
2 septembre 2004
Z... ; "aux motifs que Jérémy Y..., Adrian Z..., Raphaël A... et Alexandre B... évoquent tous les propos de nature sexuelle proférés par le prévenu, et ses propositions de masturbation ou de fellation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2007:C300669
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Adrien Y... la nue-propriété d'un immeuble d'habitation et une propriété viticole et agricole, moyennant le paiement de rentes viagères converties, pour partie aux termes de l'acte du 23 février 1993,
Source officielleciv2
6137210acd580146773f07c5
10 mai 1989
10 mai 1989
de Pau, au profit : 1°/ de la Caisse nationale de prévoyance, prise en la personne de la caisse des dépôts et consignations, dont le siège social est à Paris (7e), ..., 2°/ de Monsieur Henri, Adrien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00190
4 février 2015
4 février 2015
Adrien X... a bénéficié d'un congé sans solde pendant 2 années, du 2 avril 2007 au 2 avril 2009, non dans le cadre du régime légal de congé sabbatique prévu par les articles L3142-91 du code du travail
Source officiellecr
éférence à la procédure suiviec/Albert Z
613725dacd58014677420ffd
29 janvier 2003
29 janvier 2003
1996 et le 10 octobre 1997, et 293 appels étant passés en sens inverse ; qu'entre le 1er novembre 1997 et le 31 janvier 1998, Albert Z... passait 260 appels à Adriano Y... et sens inverse, Adriano Y..
Source officiellecr
61372636cd58014677423d2e
15 octobre 2003
15 octobre 2003
.)" ; "alors, d'une part, que, sous un chef péremptoire de leur mémoire, les parties civiles faisaient valoir que, selon les observations des médecins ayant examiné le jeune Adrien Y..., l'enfant non
Source officiellecr
61372650cd58014677424971
3 décembre 2003
3 décembre 2003
du Code pénal, 427, 463, 512, 513, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué, rejetant la confrontation sollicité par Adriaan
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d8c9
19 juin 1963
19 juin 1963
(ADRIEN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE, CHAMBRE DES MINEURS, EN DATE DU 9 NOVEMBRE 1962, QUI A CONDAMNE LE PREMIER POUR BLESSURES INVOLONTAIRES, DELIT DE FUITE ET DEFAUT DE PERMIS DE
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b84d
25 avril 1979
25 avril 1979
PLAINTE N'ETAIT PAS LEGALEMENT JUSTIFIEE " ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE ET DU JUGEMENT DONT IL ADOPTE LES MOTIFS NON CONTRAIRES QUE ME X..., AVOCAT POSTULANT A DIGNE, A DEPOSE AU NOM D'ADRIEN
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b941
23 janvier 1985
23 janvier 1985
A QUINZE ANS DE RECLUSION CRIMINELLE, ADRIEN Y... A DIX ANS DE LA MEME PEINE, SYLVAIN X... A DEUX ANS D'EMPRISONNEMENT ET LUCAY Z...
Source officiellecr
6079a80f9ba5988459c4bbb7
5 décembre 1977
5 décembre 1977
(ADRIENNE), VEUVE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 13E CHAMBRE, EN DATE DU 21 DECEMBRE 1976, QUI A RELAXE Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300090
19 janvier 2010
19 janvier 2010
X... a indiqué le 23 septembre 2003 à Maître A..., Huissier de Justice : « C'est la Société Adrien B... qui a autorisé mon père à occuper le terrain depuis plus de trente ans.
Source officielleciv1
61372191cd580146773f4d7a
19 novembre 1991
19 novembre 1991
(Côte-d'Or), 2°/ La société anonyme Etablissements Evrard, dont le siège est à Beaurainville (Pas-de-Calais), 3°/ La société à responsabilité limitée Etablissements Adrien Reddé et fils, dont le siège
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc38
10 mai 1989
10 mai 1989
de Pau, au profit : 1°/ de la Caisse nationale de prévoyance, prise en la personne de la caisse des dépôts et consignations, dont le siège social est à Paris (7e), ..., 2°/ de Monsieur Henri, Adrien
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Richard X
613721b2cd580146773f6392
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), 7°/ de Mme Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Le demandeur
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Richard X
613721b2cd580146773f63a0
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), 7°/ de Mme Adrien D..., demeurant Paste bâtiment, boulevard Paste, Privas (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Le demandeur
Source officielleciv3
61372281cd580146773fdcea
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Adrien, Gauthier Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3 / M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300590
25 mai 2011
25 mai 2011
Y... la somme de 30. 000 euros, outre les frais irrépétibles de l'instance ; AUX MOTIFS QUE le fait que la SAS ADRIAN INDUSTRIES qui a repris les activités de la SA ADRIAN après l'ouverture de la procédure
Source officiellecr
6079a80e9ba5988459c4bb85
15 décembre 1981
15 décembre 1981
ADRIENNE, - A... SALVATORE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE GRENOBLE EN DATE DU 23 JANVIER 1981 QUI : 1° POUR PROXENETISME AGGRAVE, A CONDAMNE X...
Source officiellePage 7 sur 971