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15 942 résultats pour « Alain RAPAPORT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372638cd58014677423e2c

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept janvier deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle

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CC

cr

61372582cd5801467741e5fd

Cassation

29 février 1996

29 février 1996

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

61372547cd5801467741c6d5

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

X... qui a rapporté les propos que lui avait tenus le directeur de la région de Poznan après son entretien avec Alain A... et Pascal Y..., ainsi que par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100543

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

partage devait intervenir par rapport à celui des successions Y...

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d1f

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

Alain Y..., qui a fait le rapport, ainsi que deux conseillers M.

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ce0

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Soulard conseiller rapporteur, M. Challe conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a50

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

Alain Z..., maire de la commune de Limogesc/Serge X

61372651cd580146774249f1

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

Cotte président, Mme Ménotti conseiller rapporteur, M. Joly conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f9ae

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Thierry et Jean-Alain Y... reconnaissent avoir apposé leur signature sur le document litigieux sans avoir personnellement procédé à l'inventaire des oeuvres y figurant; que Jean-Alain Y... invoque devant

Source officielle
CC

cr

61372613cd58014677422c9b

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Desportes conseiller rapporteur, M. Pinsseau conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Elisabeth C

61372673cd58014677425ae2

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Desportes conseiller rapporteur, M. Pinsseau, Mmes Françoise Simon, Garnier conseillers de la chambre, Mme Karsenty conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ2

61372277cd580146773fd565

Cassation

20 avril 1995

20 avril 1995

Alain E... : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué d'avoir ordonné la radiation de M.

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421e39

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

Alain, - Y...

Source officielle
CC

cr

6079a8e29ba5988459c4f29e

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

soc

6137233ccd580146774072cb

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

Lanquetin, conseiller rapporteur, M. Texier, conseiller, Mmes Bourgeot, Duval-Arnould, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

613725c7cd58014677420733

Cassation

18 août 1998

18 août 1998

Milleville conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Simon conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301175

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

d'expertise ; que la société Etablissements Alain Le Roux, la société Dall'Ouest et la compagnie Groupama demandent à la cour d'infirmer le jugement en ce qu'il a déclaré le rapport d'expertise de M.

Source officielle
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cr

613725cccd58014677420965

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Gomez président, Mme Anzani conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234a2

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Y... ; "aux motifs que le prévenu est en substance poursuivi pour avoir commis des violences légères à Verny (57) le 29 novembre 1999 sur la personne de son employeur, Alain Y... ; qu'Alain Y... expose

Source officielle
CC

cr

61372689cd580146774265d8

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juillet mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

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