les déclarations de Stéphane F... ayant trait à sa qualité de dirigeant de "l'ARB" et de successeur désigné de Christian Y..., les déclarations de Yann B... selon lesquelles il lui a déclaré qu'il allait

Alain M..., demeurant ... (2e) (Rhône), 13°/ Mme Monique L..., demeurant ..., 14°/ Mme Geneviève I..., demeurant ..., 15°/ M. Robert F..., demeurant ..., 16°/ M.

Rémery, conseiller doyen, Mme Labat, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bélaval, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Semi-Loc, de la SCP Boré, Salve de

Hill, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Le Roch, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1

Alain P..., demeurant ..., 19 / de M. Jean Q..., demeurant ..., 20 / de M. Michel R..., demeurant ..., 21 / de M. Joël S..., demeurant ..., 22 / de M.

Alain Q..., demeurant 29, Domaine de Bel Abord à Chilly Mazarin (Essonne), 21°/ de M. Jean R..., demeurant A, allée Pointe Genebe Chevry à Orsay (Essonne), 22°/ de M. Claude S..., demeurant ...

Bruno XS..., demeurant Villa Roche Fleurie, ..., 4 / de M. Jean-Marc N..., demeurant Provence Logis , bâtiment 21 Lupino, 20600 Bastia, 5 / de M.

X... avait reconnu lui-même en 2004 que son épaule était atteinte d'une rupture de la coiffe du rotateur ce dont il résultait que M.

Alain, demeurant ..., 13°/ de Monsieur O... Bernard, demeurant ..., 14°/ de Monsieur BERNARD EE..., demeurant ...

Jean-Marie I..., demeurant ... à La Roche sur Yon (Vendée), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de : 1°) M.

Daniel J..., demeurant Les Roches Belles, ..., 17 / de M. François K..., demeurant ..., 18 / de M. Mathieu K..., demeurant ..., 19 / de M. Félicien L..., demeurant ..., 20 / de M.

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, de la SCP Alain Bénabent, avocat

X... possédait par ailleurs des parts sociales dans la SCI Roch, propriétaire d'un bien immobilier. Mais la SCI a vendu ce bien.

Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme J..., de la SCP Alain

Alain YY..., demeurant 27, lotissement en Marmoerain, 01500 Amberieu-en-Bugey, 84 / de M. Jean-Félix YZ..., demeurant La Petite Ile, 01500 Bettant, 85 / de M.

l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° X 02-15.116 formé par la société Stafe, société anonyme dont le siège social est 37 bis, rue de Lamberval, 60530 Fresnoy-en-Thelle, et les bureaux 83, rue Saint-Roch

Alain, - S... Louis, - T... Marcelle, épouse U... V..., - XW... Maurice, - XX... Jean-Louis, - XY...

Alain, - T... Louis, - U... Marcelle, épouse V... XW..., - XX... Maurice, - XY... Jean-Louis, - XZ...