" aux motifs qu'à l'ouverture des débats devant la Cour, le conseil de Mitsuhiro B... a justifié que son client, hospitalisé à Tokyo, était dans l'impossibilité de comparaître ; que le conseil d'Alexandre

X..., propriétaire de l'œuvre, comme réalisé par l'artiste Alexandra Z... (1882 - 1949), le prix étant réglé par la société Mullion ; qu'un rapport d'expertise judiciaire ayant conclu à un défaut d'authenticité

L'erreur sur le périmètre du service achats : L'employeur fait ici grief à Alexandra Y...

Alexandre XJ..., demeurant ..., 30 / de M. José XK..., demeurant ... du Jour, 78250 Gaillon, 31 / de M. José XL..., demeurant ..., 32 / de M. Jean XO..., demeurant ..., 33 / de M.

Alessandro D... agissait en fait pour le compte de M. Giorgio X..., antiquaire à [...] (Italie), et de l'associé de ce dernier M. Giulio E..., antiquaire près de [...]

Par jugement du 14 juillet 1999, le tribunal de première instance du district Est d'Alexandria a entériné les préconisations du juge rapporteur et a condamné le réalisateur à payer à la société la somme

premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 385, 459, 512, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

X... et l'association Alexandra Z....

Alexandre, - Y...

de travaux réalisés sur son immeuble, AUX MOTIFS QUE « Sur le financement des travaux d'aménagement des combles de la maison de Mme Alexandra Y....

cassation, pris de la violation des articles 6, § 1er et 3, a, de la Convention de des droits de l'homme, préliminaire, 327, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt pénal attaqué a déclaré

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 2011), que Liliane X... a donné naissance, le 9 novembre 1981, à Pierre Alexis et, le 3 juillet 1983, à Ingrid Alexandra

déclarer la vente parfaite ; Attendu que, pour débouter l'EURL Alexandra de sa demande, l'arrêt retient qu'il n'est pas possible d'interpréter l'acte du 12 mai 2006, comme prévoyant un délai dépourvu

Alejandro, contre l'arrêt n° 909/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté

Fahad G..., Alexandre H... et Mme Amina H... son épouse, M. B... C..., Mme Sophie I..., M. Loïc J..., et Mme Géraldine K..., M. Lahcen A... et Mme N... A... , M.

Renciot ; que Mme Alexandre a assigné les époux Garaud-Réguillet, M. X... et M.

X... à l'égard d'Alexandra pendant les périodes scolaires la première fin de semaine de chaque mois, du vendredi ou samedi fin des classes au dimanche soir, et dit que la charge des trajets pendant les

de Stanislas D..., en réalité X... ; que ce dernier a nié sa présence sur les lieux ; qu'au contraire son frère Alexandre X..., le 24 février 2000, Piéric C... et Alexandre B..., le 29 février 2000, ont