Y..., Z..., Jenny et Minassian, au profit de la SCI Ariane, dont les deux associés étaient MM. X... et Z... ; que, le 29 septembre, M.

X..., notaire associé de la société civile professionnelle Barbier Simon X..., la société Immobilière Ariane a vendu à la SCI du Cagire des lots d'un immeuble en copropriété, mention étant faite, à l'acte

juillet 2018 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige l'opposant à la société Enedis, défenderesse à la cassation ; Statuant sur le pourvoi n° W 18-22.240 formé par la société Ariane

13.517 formé par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), en sa qualité d'assureur dommages-ouvrage, en cassation du même arrêt, au profit : 1 / de la société Ariane

suivant : Sur le pourvoi formé par la société SM International transactions (SMIT), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., ayant ses locaux professionnels occupés par la société Ariane

2°/ Mme Régine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre des expropriations), au profit de la Société d'économie mixte Port Ariane

en français, pour désigner un arbre ou un arbrisseau ainsi que son fruit dont est extraite une huile, dénommée « huile d'argane » ou « huile d'argan », utilisée, dès cette époque, pour la fabrication

-Z... et l'association Ariane, ès qualités, aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne les consorts Y...-Z... et l'association Ariane, ès qualités, à payer à M.

Jean-Claude X... et Mme Ariane X...

ARIANE, EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE LYON EN DATE DU 22 MARS 1985 QUI A CONFIRME UNE ORDONNANCE DU JUGE D'INSTRUCTION DECLARANT RECEVABLE LA PLAINTE AVEC

Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif déféré (Toulouse, 12 septembre 1994), que, par un contrat régi par le décret du 23 décembre 1958, la société Arban Grosfillex (société Arban) a confié la

avec la société ARBAN GROSFILLEX tel qu'il résulte des pièces du dossier (pièces 85 et 94 à 96 du demandeur).

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 AVRIL 2022 La société Arial

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le peintre Arman, décédé en 2005, avait remis en 2000, à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 9 janvier 2014), que la société Arfan Deauville (la société Arfan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ariana, dont le siège social est à Paris (17e), ...

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 avril 2025, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Arban, a déclaré se désister du pourvoi.

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1988 par la cour d'appel de Colmar (2ème chambre), au profit de la société ARGANS, agisant par son gérant M. JP X..., demeurant ...