M... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de Vaucluse, en date du 18 octobre 2019, qui, pour séquestrations et extorsions avec torture ou acte de barbarie, vols et dégradations volontaires

[H] [W] devant la cour d'assises de Vaucluse pour viols commis avec la circonstance qu'ils ont été précédés, accompagnés ou suivis de torture ou d'actes de barbarie, faits commis en détention sur la personne

assisté aux actes de violence dont les policiers avaient été victimes, se devait de rechercher si l'accusation portée par celui-ci, à l'encontre des policiers, de violence injustifiée, d'actes de barbarie

cas, le huis clos ne peut être prononcé; "alors, d'une part, qu'il résulte des dispositions de l'article 306, alinéa 3, qu'en cas de poursuites exercées du chef de viol ou de tortures et actes de barbarie

dont le siège est avenue du colonel Parant, Libreville (Gabon), en cassation d'une ordonnance rendue le 27 juin 1994 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de la société Barrier-Monin

reproché ni au chauffeur de ne s'y être pas arrêté, ni à l'employeur dans ses directives, de n'avoir pas sacrifié la majeure partie d'une journée de travail en permettant un arrêt aux aires gardées de Bari

, dont le siège est ..., 5 / de la société Barbe Sis, société anonyme, dont le siège est ..., 6 / de la société de construction Bajen bois, dont le siège est ..., 7 / de la société d'entreprise

prononçant le huis clos pour l'audition de Romain X..., bien que celui-ci ne soit pas de droit dès lors que les poursuites n'étaient pas exercées à son égard du chef de viol ou torture et actes de barbarie

pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 7e section, en date du 18 février 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de torture ou acte de barbarie

(les consorts F...) ont vendu à M. et Mme G... divers lots d'une copropriété, par l'entremise de la société Foncia Barbier, aux droits de laquelle vient la société FTL Loiret, puis FTL Val de Loire Orléans

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu entre eux le 20 avril 1995 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), et : 1°/ la société civile professionnelle (SCP) Lejuste-Devos-Barbier

l'arrêt de la cour d'assises de la Seine-et-Marne, en date du 15 avril 2022, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 3 mars 2021, n° 20-81.047), pour tentative de meurtre et actes de tortures ou de barbarie

Il a été mis en accusation devant la cour criminelle départementale des chefs de viol et viol accompagné d'acte de barbarie, par arrêt du 24 avril 2025. 4. M.

et de produits divers, de récupération auprès de professionnels, ces opérations pouvant être couvertes par des factures de complaisance émises par des tiers, notamment par les établissements Raymond Barbier

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 22 avril 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols qualifiés, actes de torture et de barbarie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° s U 93-41.444 et M 93-42.771 formés par la société des Transports Barbe, société anonyme

l'ouvrage implique non seulement l'imperméabilité de la toiture mais aussi son esthétique, que, pour le pavillon Y..., les tuiles de rive n'avaient plus leur couleur d'origine et que, pour le pavillon Barbarie

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 4 de la loi du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 11 octobre 1999), que l'EURL Barbin