Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00454
29 mars 2017
29 mars 2017
numéro 05 2317 001, d'AVOIR dit qu'en commercialisant des modèles en verre reproduisant la Tour Eiffel, garnis de bonbons en forme de billes de couleurs bleue, blanche et rouge, fermés par un bouchon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300727
3 juin 2014
3 juin 2014
Un bouchon en béton a donc été coulé depuis le local de l'étage, comme en témoigne le coffrage mis en place au niveau inférieur.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01128
1 décembre 2009
1 décembre 2009
sur le module STC qui avaient été supprimés lors de la mise en place de la pompe mécanique, que ces bouchons avaient été ôtés par le chef mécanicien dès le 31 mai en raison d'importantes vibrations, -
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200160
22 janvier 2009
22 janvier 2009
jugement d'accueillir partiellement ce recours au motif que la déduction était justifiée pour les factures correspondant à des ventes de vin en vrac et de matières sèches (bouteilles, étiquettes, bouchons
Source officielleciv3
6079435d9ba5988459c42155
26 octobre 1976
26 octobre 1976
D'UN DOMAINE RURAL APPARTENANT A LA SOCIETE CIVILE FERMIERE DU BOUCHOT, FONT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ANNULER LE CONGE QUE LEUR A DELIVRE, LE 9 SEPTEMBRE 1972 X..., MEMBRE DE
Source officiellecr
613725fecd58014677422242
20 février 2001
20 février 2001
qu'en se déterminant ainsi, alors que le prévenu était poursuivi pour avoir reproduit le dessin du modèle de flacon appartenant à la société Parfums Secrets, et sans rechercher si, en fabriquant le bouchon
Source officielleciv1
6137243ecd58014677413e1f
16 décembre 2003
16 décembre 2003
X... au moment des faits, la localisation de la naissance du feu dans la salle de bains par les enquêteurs et la découverte d'un jerrican vide dans la salle de bains avec un bouchon percé ; que de l'ensemble
Source officiellesoc
61372331cd58014677406a6a
17 décembre 1998
17 décembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manzoni Bouchot, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300245
29 février 2012
29 février 2012
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Bornachon à payer à M.
Source officiellesoc
6079b1539ba5988459c51983
9 octobre 1990
9 octobre 1990
X..., engagé en qualité de VRP exclusif à compter du 1er janvier 1983 par les Etablissements Scrocco pour vendre des bouchons de liège dans six départements du Sud-Ouest, a été licencié par lettre du 28
Source officielleciv1
6137210dcd580146773f0966
31 octobre 1989
31 octobre 1989
société Duvant, si, compte tenu des connaissances impliquées par sa spécialité comme par la charge qu'elle assumait, la société Locatech n'était pas à même de se rendre compte de l'échauffement des bouchons
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210351
25 mai 2022
25 mai 2022
vol et non de la clause de garantie contre les actes de vandalisme, motif pris que selon le rapport de gendarmerie, la perte du vin déversé sur le sol avait été provoquée par le vol des robinets, bouchons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300846
13 septembre 2018
13 septembre 2018
sur la copie de l'état des lieux de sortie du locataire remis à lui lors de son établissement, considérait que la réalité de la dégradation n'était pas établie au 23 janvier 2016 ; que concernant le bouchon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201668
6 novembre 2014
6 novembre 2014
mesures en son pouvoir pour éviter l'apparition de la lésion compte tenu de la conscience du danger qu'il pouvait avoir ; qu'au cas présent, en constatant que l'employeur avait fourni au salarié des bouchons
Source officiellesoc
6137210dcd580146773f094b
18 janvier 1990
18 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MANZONI BOUCHOT, dont le siège est à Saint-Claude (Isère), en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b97
26 février 1976
26 février 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE MORS JEAN ET BOUCHON, FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE BIEN FONDE LE REDRESSEMENT OPERE PAR L'URSSAF PAR REINTEGRATION DE PRIMES D'OUTILLAGE VERSEES
Source officiellesoc
6079b0c89ba5988459c5035f
26 novembre 1981
26 novembre 1981
DIFFERENDS QUI PEUVENT S'ELEVER A L'OCCASION DE TOUT CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE LES EMPLOYEURS OU LEURS REPRESENTANTS ET LES SALARIES QU'ILS EMPLOIENT ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ENTREPRISE ELECTRIQUE MORS ET BOUCHON
Source officielleciv2
607940e89ba5988459c3f959
9 décembre 1970
9 décembre 1970
NATURE, L'OBLIGATION DE SE DECLARER D'OFFICE INCOMPETENTS; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE DAME X..., INSTITUTRICE, MEMBRE DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC, A CITE BOUCHON
Source officiellecr
6137261dcd580146774230b2
30 septembre 2003
30 septembre 2003
compte dans la discussion sur l'aération des lieux et le report du début du chantier dans le local Q0215B ; qu'il ne peut s'exonérer en prétendant simplement qu'Eric Z... n'avait pas à emprunter le bouchon
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00154
4 février 2014
4 février 2014
sorte d'articles de prêt-à-porter, de joaillerie ou encore de cosmétologie » ; qu'en retenant l'existence d'une concurrence déloyale de sa part du fait de la « présence d'un noeud stylisé au niveau du bouchon
Source officiellePage 7 sur 38