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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00567
9 juin 2015
9 juin 2015
cherchant à les détourner de la société Techna mais qu'il est cependant établi qu'à peine trois mois après le début de son activité, une grande partie des clients de la société Techna en matière de bocaux
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201914
1 décembre 2011
1 décembre 2011
X..., salarié de la société Onepi mis à la disposition de la société Boccard pour une mission de mécanicien de maintenance au sein de l'entreprise Ajinomoto Eurolysine, a été victime d'un accident du travail
Source officielleciv3
613724bccd58014677417efb
8 juin 2006
8 juin 2006
l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, abstraction faite de motifs surabondants relatifs au bouleversement de l'économie du contrat, que la société Boccard
Source officiellecomm
613723cccd5801467740e471
8 janvier 2002
8 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Degomme Boccard, dont le siège est ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100039
14 janvier 2016
14 janvier 2016
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bocamar, exerçant sous l'enseigne Univers CHR Côte d'Azur (l'agent immobilier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301424
30 novembre 2011
30 novembre 2011
réseau de circulation de produits dans des laboratoires pharmaceutiques, a sous-traité une partie des travaux à la société Audincourt Rhône Alpes (société ARA), aux droits de laquelle vient la société Boccard
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00264
2 mars 2010
2 mars 2010
éléments extrinsèques ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à l'occasion d'un marché de travaux passé avec la société Profiltub-Profilmeca, devenue Profiltubmeca (la société Profiltubmeca), la société Boccard
Source officielleciv3
613721cfcd580146773f7989
16 décembre 1992
16 décembre 1992
formé par la société Eurobail Sicomi, dont le siège social est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1990 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de la société Degomme Boccard
Source officiellesoc
613722cbcd58014677401898
16 octobre 1996
16 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boccard, société anonyme, dont le siège est .... 6080, 69604 Villeurbanne
Source officiellecr
61372594cd5801467741ef0b
8 décembre 1993
8 décembre 1993
faits qui lui étaient reprochés ; "aux motifs que, s'il est exact, comme le soutient le prévenu, que les prix indiqués étaient référencés par rapport à des prix appliqués en 1987 dans la résidence Bocage
Source officielleciv1
60794ccf9ba5988459c4719c
9 mars 1999
9 mars 1999
août 1905 sur les fraudes et de son décret d'application du 22 janvier 1919, les agents du service de la répression des fraudes de la Corrèze ont, en octobre 1988, procédé à des prélèvements dans des bocaux
Source officiellesoc
61372184cd580146773f46f4
12 novembre 1991
12 novembre 1991
(Nord) en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1989 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Boccard, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR
Source officiellecomm
6137247dcd58014677415e9c
30 mai 2006
30 mai 2006
des limites dans lesquelles il a été contracté ; que l'arrêt constate bien que Mme X... s'est portée caution des loyers dus au titre de la location d'une cintreuse CS 60 VAD fournie par la société Bonnamy
Source officiellecomm
6137237fcd5801467740a8a9
26 avril 2000
26 avril 2000
cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1996 par la cour d'appel de Caen (1re Chambre, Section civile), au profit : 1 / de la société Cherbourg levage, dont le siège est ..., 2 / de la société JF Boccard
Source officielleciv3
61372099cd580146773ec32a
14 janvier 1987
14 janvier 1987
Saint-Honoré Boccador de communiquer une expédition de l'acte de cession de cette promesse de vente, cession reçue le 17 octobre 1980 par Mes Etienne et Poisson, notaires à Paris, ordonner à C.E.P.I. de
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Roger Y
6137253ccd5801467741c179
6 novembre 1990
6 novembre 1990
DELVOLVE et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE BOCAMA
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10209
9 avril 2025
9 avril 2025
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 9 AVRIL 2025 La société Boccard
Source officiellesoc
6079b1019ba5988459c50f49
13 novembre 1986
13 novembre 1986
X..., démissionnaire le 5 juin 1983 de ses fonctions de directeur technique à mi-temps de la société Bocama, a saisi, le 27 janvier 1984, la formation de référé du Conseil de prud'hommes d'une demande
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61064
12 septembre 2024
12 septembre 2024
[F] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Boccard Ordonnance : 61064 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire
Source officielleciv3
613723f2cd58014677410444
19 février 2002
19 février 2002
la société Bianco et compagnie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 2000 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société JF Boccard
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