Dumont, la compagnie Abeille assurances, la compagnie Lloyd Continental, la compagnie AMU, les consorts Bouamama et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date du 14 février 2005, la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat à la

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 26 novembre 2008, la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat à

[W] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 50897 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline

Hascher, conseiller, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. Y... ; Sur le rapport de M.

Fort-de-France, autrement composée ; Condamne la société Athéna sécurité aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Athéna sécurité à payer à la SCP Bouzidi et Bouhanna

du lotissement des Martinières à Thouaré-sur-Loire aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile et 37, alinéa 2 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Bouzidi et Bouhanna

Rovinski, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société [3], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'union de recouvrement des cotisations de

Nivôse, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Wipro, après débats en l'audience publique du 8 février 2022 où étaient présents Mme Teiller, président,

Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Guihal, conseiller doyen, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [J], après débats en l'audience publique du 25 octobre 2022 où étaient présents M.

Sur le rapport de Mme Guihal, conseiller doyen, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [Y], après débats en l'audience publique du 25 octobre 2022 où étaient présents M.

; Attendu que Marie-Thérèse X... s'est pourvue le 11 février 2005 contre le jugement rendu le 21 octobre 2004 par le tribunal de grande instance de Perpignan ; Attendu que la SCP Bouzidi et Bouhanna

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 20 mars 2014 la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat à la Cour

X... aux dépens ; Vu les articles 700 du nouveau code de procédure civile et 37, alinéa 2, de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Bouzidi et Bouhanna ; Ainsi fait et jugé par

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [G] Pourvoi n° : V 22-13.216 Demandeur(s) : la société Yelloz group Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la

[U] Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : la société Financo Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 50187 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : T 23-23.338 Demandeur(s) : la société Telesure Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : M.

[H] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la société BNP Paribas Avocat(s) : la SCP Marc Lévis Ordonnance : 50780 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme

[P] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 50939 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la