pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident : Vu l'article 1351 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que, sur une route à grande circulation, par temps de brouillard

T..., agissant en qualité de mandataire ad hoc de la société Armand Brillard, 2°/ la société Clinique Armand Brillard, société anonyme, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° A 19-11.484 contre

[K] [W], héritiers de [F] [W], décédée entre-temps, (les consorts [W]) ont assigné la société Les Cledelles, la société Brouard-Daudé personnellement, M.

X... stationnait au crépuscule, sans protection, sur la voie la plus à gauche de l'autoroute, dans une zone de léger brouillard, en avant et à l'opposé de la signalisation ; Qu'en l'état de ces énonciations

Y..., qui exploite un garage, en qualité d'aide-comptable, a été licenciée pour faute grave le 14 novembre 1998, pour falsification du brouillard de caisse et détournement d'espèces ; qu'elle a saisi la

; "aux motifs que le caractère particulier des liens unissant A... à son père, la jeune fille éprouvant une profonde admiration pour lui et n'ayant pas hésité à fuguer pour vivre avec lui, se brouillant

UNE ROUTE DE CETTE CATEGORIE, EST TENU DE CEDER [Localité 4] AUX VEHICULES QUI CIRCULENT SUR LA ROUTE A GRANDE CIRCULATION ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT ET PAR UN EPAIS BROUILLARD

la convention de Varsovie ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait relevé qu'à la hauteur de Paris, M. de Y... avait déjà eu connaissance de la présence de nuages et d'un risque de brouillard

A..., à laquelle était attelée une remorque et qui avait laissé une trace de freinage de plus de 40 mètres, ne circulait pas à une vitesse excessive, malgré la nuit et la présence de nappes de brouillard

effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué rendu après cassation d'un précédent arrêt, que sur une autoroute, par temps de brouillard

Alix X..., demeurant Centre Commercial Chenevières, Les Brouillards à Saint-Ouen-L'Aumône (Val-d'Oise), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

AU-DELA DU CHEMIN DE DEVIATION, ANNONCE PAR DES PANNEAUX REGULIEREMENT IMPLANTES ET DES FEUX CLIGNOTANTS QUI DEVAIENT L'INCITER A REDUIRE CONSIDERABLEMENT SON ALLURE, D'AUTANT PLUS QUE SEVISSAIT UN BROUILLARD

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, (Metz, 25 juin 1985) que, sur une autoroute, de nuit, par temps de brouillard, l'automobile appartenant à Mme B..., conduite par André

CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE DE COMPLICITE DE FAUX EN ECRITURES DE COMMERCE, MOTIF PRIS DE CE QU'EN RAISON DE LA CONFIANCE QUE LUI TEMOIGNAIT SON EMPLOYEUR, LES FICHES OU BROUILLARDS

CODE CIVIL, DES ARTICLES L. 132-9 ET L. 132-10 DU CODE DU TRAVAIL, DES ARTICLES 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE BRULARD

; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la Société d'études et de réalisations de travaux publics et particuliers (la société SERP) a été mise en liquidation judiciaire, le 20 décembre 1990, la SCP Brouard-Daudé

CIC, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 25 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Brouard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jacques Broussard, société à responsabilité limitée, dont le siège est