PRESIDENT-PRESIDENT GENERAL DE LA SOCIETE DES HOTEL-RESTAURANTS DE SAINT-GERMAIN DES PRES, EXPLOITAIT A PARIS, DEPUIS 1968, AU NOM DE CETTE SOCIETE, LE CAFE-RESTAURANT " IL TEATRO " SITUE 38, RUE DE BUCI

modification notable des facteurs locaux de commercialité, les premiers juges et l'intimé s'appuient sur deux rapports d'expertise relatifs l'un à une boutique d'équipement de la personne, située rue de Buci

de procédure civile, rejette la demande de la caisse régionale d'assurance maladie Nord-Picardie ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Potier de la Varde et Buck-Lament

générale de la société civile immobilière Calante Ouest, qu'elle est propriétaire du garage qu'elle a fait édifier sur ce lot après avoir obtenu un permis de construire de la commune de La Teste-de-Buch

Teste de Buch, 3 / la société Sodiscar, venant aux droits de la société Comptoirs du Carrelage, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Bordeaux

[D] [O], 22°/ Mme [S], domiciliés tous deux [Adresse 6], 23°/ Mme [T] [U], domiciliée [Adresse 1], 24°/ Mme [L] [M] épouse [Z], domiciliée [Adresse 7], 25°/ la société San Bucco, société

en rencontrant le docteur O... ; que le docteur O... a aidé Mme K... à conserver ses dents, et ce à tout prix ; que le docteur O... a aidé Mme K... à prendre conscience de son hygiène bucco-dentaire et

Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 avril 1992), que la société civile immobilière Porte de Buc (la SCI), a cédé à la société Ofivalmo immobilier, sous diverses conditions

. ; que, dans un premier temps, j'étais salarié de la SA Blanchisserie du Buis à Guilers qui refacturait les prestations de ses cadres auprès des autres sociétés du groupe... ; que le siège était situé

fait de la société X... aux lieu et place de ses dirigeants ordinaires, au demeurant non présents sur site, et qu'à ce titre il a engagé sa responsabilité personnelle dans l'exécution du chantier de Bucy-le-Long

Marylène demeurant Tour Bucil, N° 66 à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1986 par le conseil de prud'hommes de Dijon, au profit de la société Lafel, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cour des Arts "L'Osso Bucco Restaurant", société à responsabilité limitée

Serge X..., demeurant "Le Bucher", Grande Rue, à Neuilly-en-Vexin (Val d'Oise) Marines, en cassation d'un jugement rendu le 14 mai 1991 par le tribunal d'instance du 8ème arrondissement de Paris, au

Pierre X..., demeurant tous à Bucy le Roi, Arthenay (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1992 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de Mme Renée Y...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Madame Viviane X..., propriétaire du fonds sis à Buc (Yvelines),..., parcelle cadastrée section AD 29, à procéder à

Jacqueline épouse X... confère à la SNC A...- B..., preneur, mais qui ne prend pas l'engagement d'acheter, la faculté d'acquérir si bon lui semble l'immeuble sis à LA TESTE DU BUCH,... et ..., faisant

Armand X..., industriel, demeurant ... à La Teste-de-Buch (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de la société anonyme GAN

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'expert avait pris en compte l'implantation d'un bosquet et du bûcher